Mr Turan sent this decision to the prosecutor’s office at the Kayseri State Security Court. 57.

Le requérant fut ensuite renvoyé en jugement devant la cour d'assises de Turin.

  Turán v. Hungary (no. 33068/05) The applicant, Tünde Turán, is a Hungarian national who was born in 1963 and lives in Budapest.

Après examens, un syndrome de Parsonage-Turner, appelé aussi névralgie amyotrophiante de l’épaule, lui a été diagnostiqué.

  Mehmet Turan Görgülü, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1929, 1951, 1960 et 1950 et résidant à İzmir. Ils sont représentés devant la Cour par M e   S.

DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 05 Janvier 2015, en Chambre du Conseil, hors la présence de C... mais en présence de Maître TURPIN

POURSUIVANT SUBROGE: LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 4] à [Localité 29], représenté par son syndic, le Cabinet GTF SA représenté par Me Cécile TURON, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire

D A, représenté par Me Turpin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2023

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'A LA SUITE D'INCIDENTS DE FONCTIONNEMENT DE LA TURBINE HYDRAULIQUE QU'IL AVAIT ACHETEE EN 1970

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie industrielle des Lasers "Cilas-Alcatel", Division Barbier Benard Turenne

Daniel B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Goulet-Turpin SEC, dont le siège social est à Reims

Elle soutient que : - plusieurs immobilisations sont de l'outillage et non du foncier et ne doivent pas entrer dans la base de calcul de la taxe foncière ; - il s'agit des turbines, du groupe hydromécanique

la crise sanitaire qui a conduit à plusieurs fermetures successives des instituts de beauté, la gestion des établissements s'en est trouvée compliquée et la dirigeante a été confrontée à un important turn-over

  Türkiye , n o 25852/18, § 44, 12 décembre 2023) est-ce que la condamnation des requérants par la cour d’appel de Messine et la cour d’appel de Turin respectivement, sans être entendus personnellement

PROLONGATION DE RETENTION D'UN ETRANGER DANS UN ETABLISSEMENT NE RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur [F] [S] né le 15 Septembre 1977 à TURIN

Attendu que, par décision de la cour d'appel de Turin du 27 novembre 1981, admise à exequatur par jugement du 8 août 1984, Mme X..., Française, demeurant en France, a été condamnée à restituer à la Compagnie

Bruno A, demeurant via Mancini 22 à Turin en Italie ; M.

Vailly-sur-Aisne (Aisne), prise en la personne de Madame Christiane Z..., demeurant à Vailly-sur-Aisne (Aisne), ..., 2°/ de la société de droit italien BELOIT ITALIA SPA, dont le siège social est à Pinerolo-Turin