-Z..., 2°/ à la société Herskovits, Thome et Tobie (HT2), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La société Herskovits Thome et Tobie a formé un pourvoi

étaient avérés par les différents courriers électroniques et attestations versés aux débats, qu'il n'était pas établi que la société La BCD avait remédié aux problèmes de son tandis que l'affichage du courriel

. indiquait qu'il allait envoyer le pdf rectifié à O..., qu'il irait signer le lendemain sans le relire et ajoutait "tant qu'on est chaud, envoies moi le protocole d'accord" ; qu'en jugeant que ce courriel

La cour note que ce courriel fait suite à un courriel de Mme [J], dans lequel elle confirme son refus de participer à l'annonce de son départ du compte Microsoft, indique qu'elle ressent une

X... avaient poursuivi pendant plusieurs mois des négociations sur les modalités de leur collaboration, le courriel du 21 juin 2006 adressé à M.

privé sa décision de base légale au regard de l'article 1110 du code civil dans sa rédaction applicable ; 4°/ que le seul cadre contractuel étant fixé par les devis acceptés l'OPHLM, le courriel

[E] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Voyageurs du Monde soutenait dans ses écritures qu'un courriel

de matériel électronique appartenant à la collectivité après une défaite électorale ; que l'arrêt retient que « les propos poursuivis reposent sur une base factuelle suffisante constituée par les courriels

[E] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[F] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'Aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[R] et Mme [V], sans rechercher, comme elle y était invitée, s'il résultait du courriel du 16 janvier 2016 que ces derniers admettaient avoir été informés d'un choix entre un rapatriement ou un voyage

[I] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'Aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[J] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[E] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[U] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[M] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[D] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Terres d'Aventure soutenait dans ses écritures qu'un courriel

[K] et méconnu le principe interdisant au juge de dénaturer les documents de la cause ; 4°/ que, à titre également subsidiaire, la société Voyageurs du Monde soutenait dans ses écritures qu'un courriel