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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0925JUD000074013
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Chaque cellule a une superficie de 14 m² et contient 3 ou 4 lits, une douche avec toilette, une table avec quatre tabourets, une poubelle, un téléviseur et un ventilateur de table.
Source officielle19ème chambre civile
67f418bd4e0040aa3735d387
7 avril 2025
7 avril 2025
Elle s’oppose à l’indemnisation au titre de l’achat d’un tabouret de bain qui n’est pas imputable à l’accident, [K] [F] souffrant d’un état antérieur très lourd.
Source officielle11e chambre
6036d07537c6b46ec6b99422
27 août 2015
27 août 2015
ses explications ; que plusieurs personnes étaient intervenues dont trois responsables de l'hôtel qui s'étaient positionnés contre lui ; qu'il s'était énervé et mis en colère et qu'il avait saisi un tabouret
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00003
7 janvier 2015
7 janvier 2015
particulièrement négligente et attendu un an pour les effectuer ; que si l'employeur n'est pas resté inactif durant un an et a trouvé des solutions pour réduire la posture debout en équipant de chaises et tabourets
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-248864
26 janvier 2026
26 janvier 2026
:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 16 février 2026 CINQUIÈME SECTION Requête n o 27900/19 Ludmila TABORĂ
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91058
3 février 2014
3 février 2014
dans une violente dispute du couple à la suite de la découverte par Philippe Y... d'une relation intime de Laurence X... avec un tiers et par cette dernière de la détention par Philippe Y... d'une tablette
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167b4
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Les users ont été livrés le vendredi pour paramétrage des tablettes préalables à la mise en 'uvre de la formation le lundi matin.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2601105_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Taconet, greffier d’audience, M.
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2302878_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
TABOUREL La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202645_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
C B, représenté par Me Taforel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 octobre 2022 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre hospitalier universitaire de Caen l'a radié
Source officielle9ème chambre
DTA_2400569_20260202
2 février 2026
2 février 2026
impôt visent à remplacer le réseau d’assainissement de son domicile et consistent en l’ouverture manuelle et mécanique d’une tranchée, la pose d’un tuyau PVC, le raccordement du réseau ainsi créé au tabouret
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400077_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
origine dans l'existence de tensions au sein de son couple mais n'ont donné lieu à aucun coup de sa part, sa belle-fille n'ayant pas été témoin directe de la chute involontaire de son épouse d'un tabouret
Source officielleServ. contentieux social
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4ce033cf481c39a25af
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67114fa755a2a6f00e556086
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67114fa755a2a6f00e55608f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame [G] [V], assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67114fab55a2a6f00e556107
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7ec631919b5dc6a698
15 août 2024
15 août 2024
03703 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3LQ Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2024, à 15h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7ec631919b5dc6a6a8
15 août 2024
15 août 2024
03712 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3MJ Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 11h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7fc631919b5dc6a6ae
15 août 2024
15 août 2024
03716 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3MT Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2024, à 15h46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePage 37 sur 139
ENTREPRISE TABORET
04/01/2018
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ENTREPRISE TABORET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/12/2017
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L'ESPADON, TABORET, Louis
Mise en activité de la société
06/10/2015
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TABORET, Louis
24/09/2015
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ENTREPRISE TABORET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/02/2013
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