de la voie de circulation) (nombre) ou ou ou 12) CONGÈRES ADJACENTES ; 13) VOIE DE CIRCULATION ( ou (identification de la voie de circulation) 14) AIRE DE TRAFIC (identification de l’aire de trafic) 15) Observations en langage clair ☑ ☑ b)

Article Annexe II

—

(Identification, vérification, contrôle, palpation) C 2-02 Enregistrer les flux entrants et sortants. C 2-03 Remettre et/ou récupérer des objets et documents.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

-Audit assisté par ordinateur : Elaboration de transactions d'audit assisté par ordinateur : Identification des données. Récupération des données sur des supports adaptés. Identification des moyens de traitement dans l'entité et au cabinet.

LEGIARTI000051776919

—

rejeté) lors de ces sessions de captures » doit être cochée en cas de capture nulle, par marée, durant toute la période de son autorisation. 4.1 En cas de transfert : - date, heure et position (latitude et longitude) du transfert ; - produits : identification

Article 8

—

En cas d'introduction de caprins vivants dans l'exploitation, cette déclaration doit au minimum contenir les informations relatives à l'âge des animaux introduits, leur nombre, leur identification individuelle, leur lieu de provenance et leur date d'introduction

Article Annexe 190-A.6

—

Identification : informations concernant un espace public donné (numéro, fonction, etc.). Informations générales : toute autre information nécessaire aux passagers.

Article Annexe 245-A.1

—

Identification du chantier professionnel constructeur du navire. Fournir le document original donnant mandat. 9. Cochez cette case si vous êtes constructeur amateur, ou si vous avez modifié un navire déjà en service. 10.

Article 12

—

Ces indications pourront être remplacées par une identification conventionnelle arrêtée par le service de la répression des fraudes ; 2° Nom de l'espèce, de la variété et, s'il y a lieu, de la catégorie.

Article Annexe 1

—

Type de contrat en cours à l'entrée en formation ou en CEP PCSP (profession et catégorie socio-professionnelle) Salarié employé par un particulier employeur SIRET de l'entreprise employeur Code URSSAF de l'employeur Identification

Article Annexe I

—

Son identification, qui doit comprendre au moins une signature électronique, doit être aisément accessible sur l'indicateur.

Article Annexe III

—

Identification et analyse des risques d'accident et moyens de prévention : a) Description détaillée des scénarios d'accidents majeurs possibles et de leurs probabilités ou conditions d'occurrence comprenant le résumé des événements pouvant jouer un rôle

Article A821-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

Identification et évaluation du risque d'anomalies significatives dans les comptes résultant du non-respect de textes légaux et réglementaires 4.

Article L219-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

Code de la propriété intellectuelle

. - Les mesures prises dans le cadre du présent article ne donnent lieu ni à identification des utilisateurs individuels, ni au traitement de données à caractère personnel excepté lorsque cela est en conformité avec la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative

Article L211-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 71

Code monétaire et financier

A défaut d'un compte spécial, sont réputés constituer le compte nanti les titres financiers mentionnés au premier alinéa, ainsi que, le cas échéant, les sommes en toute monnaie ayant fait l'objet d'une identification à cet effet par un procédé informatique

Article L6241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 08

Code de la santé publique

médicale, d'examens de biologie médicale en vue d'établir un diagnostic prénatal en méconnaissance des dispositions de l'article L. 6211-5 ou d'examens de biologie médicale constituant un examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identification

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

française) ; -en outre, concernant les mineurs, toutes les informations énumérées au b ; d) Dans le cadre des procédures commerciales enregistrées par les parquets : -déclarant : civilité, nom de naissance, prénoms, fonction dans la société ; -identification

Article Annexe 11

—

Le dispositif d'ouverture de porte, lorsqu'il existe, doit comporter un symbole graphique d'un relief d'au moins 0,1 cm permettant son identification par une personne déficiente visuelle.

Article ANNEXE 1

—

artisanale, manufacturée, industrielle, série, prototype,...) pour les collections scientifiques et techniques ; Mesures (avec précision des unités de mesure) ; Indications particulières sur l'état du bien au moment de l'acquisition contribuant à son identification

Article Annexe I

—

. ― Identification de l'autorité délivrant le mandat Nom ou raison sociale de l'autorité délivrant le mandat : Personne signataire de la convention : Adresse : Section II. ― Objet du mandat 1.

Article Annexe VIII

—

. - Identification des sources et flux Dans les installations de production et de transformation de métaux ferreux et non ferreux, les émissions de CO2 proviennent des sources et flux suivants : - combustibles conventionnels (gaz naturel, charbon, coke

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