CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 070 résultats pour « Pral »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000037957815

—

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Accord sur les conditions de recours et de mise en oeuvre du télétravail au sein de la société LA PRAIRIE GROUP France SAS

Source officielle
?

ACCO

Page 37 sur 304

← PrécédentSuivant →

ACCOTEXT000050399542

—

4 juillet 2023

4 juillet 2023

AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL ET DE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PRAMEX INTERNATIONAL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048168342

—

23 juin 2023

23 juin 2023

Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de la société LA PRAIRIE GROUP FRANCE

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303789_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

annuler l’arrêté n° PA 066 020 23 D0001 du 9 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Bolquère a refusé de lui délivrer un permis d’aménager pour la réalisation d’un lotissement « Le hameau des Prats

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052268553

—

30 avril 2025

30 avril 2025

Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prile carburant au bénéfice des salariés de l'Hopital de Prévention et de Réadaptation Léopold Bellan de Chaumont en Vexin

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a14c0d4cdc6046d47eb819b

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

été entendu en sa plaidoirie lequel « in limine litis » conteste la régularité du placement en rétention en raison de l'absence de PV de carence et du recours non justifié à l’interprétariat lors du PRA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048940249

—

8 décembre 2023

8 décembre 2023

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'AIDER 17 PRESTATIONS ET REPAS A DOMICILE (PRAD) CONCLU LE 01/01/2024

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616398d59c0939beba85f4b4

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

PRAT-DU MAS ; Fixe la majoration de la rente au maximum légal ; Ordonne une expertise médicale de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006099_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il apparaît que le terrain dont la requérante critique le classement en " zone Ae " relève d'une vaste zone peu construite composée de prairies et terres agricoles.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018008026

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

le siège est 45, avenue Lombez, BP 27 617 à Toulouse cedex 3 (31076), représentée par son président-directeur général en exercice, la SOCIETE CLINIQUE SAINT-MICHEL, dont le siège est 25, avenue Louis Prat

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042626534

—

12 octobre 2020

12 octobre 2020

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE SARZEAU ETABLISSEMENT DE VANNES LE PRAT PPDC

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300038

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

laquelle est venue la société Sogimalp, et désignée en qualité d'administrateur provisoire par ordonnance du 10 juin 2010, ont assigné le syndicat des copropriétaires de la copropriété Les Hauts de Praz

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb24a5e2fbe7c900435c6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Localité 3] SCP CBF Associés, prise en la personne de Maître [D] [H] ès qualités de mandataire ad'hoc chargé de représenter la SARL Démolition Gironde Société Philaé (anciennement SELARL Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035755960

Admin. suprême

9 octobre 2017

9 octobre 2017

des chasseurs demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la note du 24 novembre 2015 de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier intitulée " Dégâts sur les prairies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100569

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

Y... et le conseil des sociétés Siemens, au sein du cabinet d'avocats Bredin Prat, dans lequel celui-ci était alors responsable du département contentieux et arbitrage, avaient eu une durée limitée aux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200292

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

cultures de nature à l'attirer ; de sorte qu'en retenant que Mme X... avait participé au dommage qu'elle avait subi, pour réduire son indemnisation de 50 %, aux motifs qu'elle avait mis en maïs une prairie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90050

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

oralement ses écritures à l'audience et s'opposant à la demande d'expertise médicale, conclut : - à la recevabilité de la requête, - au constat que : ¤ la perte de salaire au sein de la société PRAD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87760

Appel

26 septembre 2005

26 septembre 2005

MALMEZAT & PRAT prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la S.A.R.L.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042525712

—

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007757730

Admin. suprême

21 juillet 1989

21 juillet 1989

application de la convention de travaux passée entre la commune requérante et la Régie autonome des transports parisiens le 17 janvier 1978 pour la construction d'un pont-rail franchissant le chemin de la prairie

Source officielle