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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000037957815
20 novembre 2018
Accord sur les conditions de recours et de mise en oeuvre du télétravail au sein de la société LA PRAIRIE GROUP France SAS
Page 37 sur 304
ACCOTEXT000050399542
4 juillet 2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL ET DE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PRAMEX INTERNATIONAL
ACCOTEXT000048168342
23 juin 2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de la société LA PRAIRIE GROUP FRANCE
6ème Chambre
DTA_2303789_20251007
7 octobre 2025
annuler l’arrêté n° PA 066 020 23 D0001 du 9 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Bolquère a refusé de lui délivrer un permis d’aménager pour la réalisation d’un lotissement « Le hameau des Prats
ACCOTEXT000052268553
30 avril 2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prile carburant au bénéfice des salariés de l'Hopital de Prévention et de Réadaptation Léopold Bellan de Chaumont en Vexin
J.L.D.
6a14c0d4cdc6046d47eb819b
25 mai 2026
été entendu en sa plaidoirie lequel « in limine litis » conteste la régularité du placement en rétention en raison de l'absence de PV de carence et du recours non justifié à l’interprétariat lors du PRA
ACCOTEXT000048940249
8 décembre 2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'AIDER 17 PRESTATIONS ET REPAS A DOMICILE (PRAD) CONCLU LE 01/01/2024
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616398d59c0939beba85f4b4
4 novembre 2010
PRAT-DU MAS ; Fixe la majoration de la rente au maximum légal ; Ordonne une expertise médicale de M.
2ème chambre
DTA_2006099_20220713
13 juillet 2022
Il apparaît que le terrain dont la requérante critique le classement en " zone Ae " relève d'une vaste zone peu construite composée de prairies et terres agricoles.
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018008026
21 décembre 2007
le siège est 45, avenue Lombez, BP 27 617 à Toulouse cedex 3 (31076), représentée par son président-directeur général en exercice, la SOCIETE CLINIQUE SAINT-MICHEL, dont le siège est 25, avenue Louis Prat
ACCOTEXT000042626534
12 octobre 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE SARZEAU ETABLISSEMENT DE VANNES LE PRAT PPDC
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300038
14 janvier 2016
laquelle est venue la société Sogimalp, et désignée en qualité d'administrateur provisoire par ordonnance du 10 juin 2010, ont assigné le syndicat des copropriétaires de la copropriété Les Hauts de Praz
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24a5e2fbe7c900435c6
11 janvier 2023
Localité 3] SCP CBF Associés, prise en la personne de Maître [D] [H] ès qualités de mandataire ad'hoc chargé de représenter la SARL Démolition Gironde Société Philaé (anciennement SELARL Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie
6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035755960
9 octobre 2017
des chasseurs demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la note du 24 novembre 2015 de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier intitulée " Dégâts sur les prairies
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100569
28 mai 2015
Y... et le conseil des sociétés Siemens, au sein du cabinet d'avocats Bredin Prat, dans lequel celui-ci était alors responsable du département contentieux et arbitrage, avaient eu une durée limitée aux
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200292
19 février 2009
cultures de nature à l'attirer ; de sorte qu'en retenant que Mme X... avait participé au dommage qu'elle avait subi, pour réduire son indemnisation de 50 %, aux motifs qu'elle avait mis en maïs une prairie
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90050
17 décembre 2012
oralement ses écritures à l'audience et s'opposant à la demande d'expertise médicale, conclut : - à la recevabilité de la requête, - au constat que : ¤ la perte de salaire au sein de la société PRAD
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
MALMEZAT & PRAT prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la S.A.R.L.
ACCOTEXT000042525712
10 septembre 2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de vannes le Prat PPDC MF dans le cadre exceptionnel de la crise COVID 19
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007757730
21 juillet 1989
application de la convention de travaux passée entre la commune requérante et la Régie autonome des transports parisiens le 17 janvier 1978 pour la construction d'un pont-rail franchissant le chemin de la prairie