CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 697 résultats pour « Poumo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2505924_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

D souffre depuis 2016 d'un ostéosarcome, qu'il a subi une amputation transfémorale gauche en 2016 et présente des métastases aux poumons en récidive de son cancer, ayant subi une chirurgie pulmonaire en

Source officielle

Page 37 sur 85

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL POUMO D'AMOUR COMMERCIALISATION

SIREN 880846431Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

30/06/2026

Voir →

Créations

POUMOT, Vincent, Antoine

SIREN 883547358Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/06/2026

Voir →

Radiations

Loho-poumounga, Pascal

SIREN 889642443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POUMONS & HARAS

SIREN 917864407Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/12/2025

Voir →

Radiations

POUMO KAMENI DE KOBA, Hervé

SIREN 839627759Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/12/2025

Voir →

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302006_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

B au cours de son audition par les services de police, relative à l'affection des poumons dont il souffre depuis son enfance, qui n'a par ailleurs pas fait l'objet d'autres précisions de sa part, l'arrêté

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306940_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2303392_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

C fait valoir qu'il souffre d'un cancer du poumon, il ne produit aucun élément permettant d'apprécier la gravité de son état et d'établir qu'il ne pourrait bénéficier effectivement d'un traitement approprié

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201656

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

imputé aux maladies professionnelles inscrites au tableau n° 25 et au tableau n° 30 bis inexistantes ; Qu'en statuant ainsi, alors que le certificat du Professeur C... constatait la présence, dans le poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210326

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

; que la radiographie réalisée le jour même au service des urgences a relevé ‘suspicion de petite fracture intéressant l'extrémité de la 9ème facture côte gauche, thorax osseux normal par ailleurs, poumons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210881

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

était ancien fumeur avec une intoxication tabagique estimée selon les pièces de quarante paquets/années à soixante paquets/année, ce qui constitue un facteur majeur de développement d'un cancer du poumon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111755

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

Le requérant avait par ailleurs obtenu un rapport médical délivré par un hôpital d’Istanbul, service des maladies des poumons et du thorax.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210820_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

E a subi une intervention chirurgicale du poumon en 2019 entrainant une limitation de la mobilité du membre supérieur droit et nécessitant la poursuite d'une prise en charge médicale, il n'est toutefois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f04

Appel

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Rapport Lynch de 1935 gui suggère l'existence, confirmée par l'étude de Doll en 1955, de liens mettant en relation l'asbestose et l'accroissement du risque du cancer du poumon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87649

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

sa santé, de sa situation financière et de la charge de son fils de 20 ans sans revenus, il demandait à bénéficier de la loi sur le rétablissement personnel, précisant qu'il a subi l'ablation d'un poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877c1

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

sa santé, de sa situation financière et de la charge de son fils de 20 ans sans revenus, il demandait à bénéficier de la loi sur le rétablissement personnel, précisant qu'il a subi l'ablation d'un poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89194

Appel

22 février 2007

22 février 2007

Monsieur X... est décédé le 4 septembre 2002 d'une insuffisance respiratoire aiguë en rapport avec une infection des voies respiratoires, responsable d'un oedème aigu des poumons.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200509

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

son emploi rapidement après la lobectomie réalisée le 3 février 1998 et a été admis au bénéfice de l'ACAATA à compter du premier juin 2002 ; que la pathologie a entraîné une amputation de partie du poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200432

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

noir » incorporant des brais ou des « noirs minéraux » ; qu'à la suite de l'établissement, le 21 mars 2005, d'un certificat médical initial constatant qu'il était atteint d'un carcinome épidermoïde du poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a5e

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

se soumettre à des contrôles médicaux réguliers générateurs d'angoisse, compte tenu de l'apparition toujours possible de pathologies plus graves liées à la présence irréversible d'amiante dans les poumons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200348_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02086_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Mme A souffre de tumeurs des poumons, de la tyroïde et du foie pour lesquelles elle a fait également l'objet d'un suivi médical à l'hôpital oncologique de Tirana.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03508_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Si la requérante produit également différents documents, et notamment une lettre du ministère de la santé géorgien du 11 octobre 2023 précisant que la " transplantation du cœur cadavérique et des poumons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004741_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle