Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
é comme sans objet la demande en garantie formée par HEXAMATc/AFBM
6253c83dbd3db21cbdd84b07
6 février 1998
6 février 1998
Le 14 février 1992, la SOCIETE CIVILE DE MOYENS CENTRE DE RADIOLOGIE de MARNES LA VALLEE a conclu avec la Société AFBM un contrat de location avec option d'achat d'une salle télécommandée Philips Diagnost
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7871469e057d789b28
27 avril 2022
27 avril 2022
un malaise au rayon liquide.
Source officielle4e Chambre B
6162efbc8fe037d2cb4a05ba
10 septembre 2012
10 septembre 2012
demeurant [Adresse 15] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN assistée de Me Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02008
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Philippe X... uniquement sur le plan professionnel car en 2002 et 2003 il représentait en tant que commercial la société SOFOC (poignées, boutons de portes, fenêtres, meubles... etc...).
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4129ffd2adfff4f33a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[M] [P] était sans cause réelle et sérieuse, - condamné la SARL Philippe Vediaud Publicité à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
12 juin 2006
ASAI DU GOUYRE TORDRE ET GAGNOL représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Philippe
Source officielle1re chambre sociale
64a66064bbd03a05db9652ad
5 juillet 2023
5 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MAI 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle2ème CH - Section 1
600ff7a42443b86eed9d4db9
14 janvier 2021
14 janvier 2021
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Novembre 2020, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
6031f0b9309c562936bb0054
30 mai 2018
30 mai 2018
composée de : Madame Valérie SALMERON, Président Madame Cécile MORILLON, Conseiller Monsieur Philippe Z..., Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ea
21 juin 2011
21 juin 2011
épouse Z... ... 42700 FIRMINY représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour Monsieur Philippe Z... ... 69360 TERNAY représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb43
20 septembre 2012
20 septembre 2012
née le 14 Novembre 1980 à ARMENTIERES (59280) demeurant ... 59280 ARMENTIERES représentée par Me Aliette CASTILLE, avocat au barreau de DOUAI es qualites de suppléante de Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleAF - Divorces
697f9340cdc6046d478b41e7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Y] [U] d'aller chercher ou faire chercher [W] au domicile maternel et de l'y ramener ou faire ramener par une personne de confiance ; RAPPELLE les modalités suivantes pour l’organisation des droits de
Source officielle3ème chambre A
68676898dd25744ff781d4cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 * * * * * * Date de clôture de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f9
9 septembre 2003
9 septembre 2003
textile, au rayon photo ou encore au stand carte accord, alors que de tels postes qui ne comportent aucune manutention et aucune répétitivité dans les gestes auraient pu lui convenir.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd93c4de7e51321dcfc98b6
18 mars 2020
18 mars 2020
représentée par Me Philippe BILLAUD, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Eglantine PEILLER, avocat au barreau de QUIMPER EXPOSE DU LITIGE : H...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01377_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2024, la commune de Toulon, représentée par la SELURL Phelip, agissant par Me Phelip, conclut, à titre principal, au rejet de la requête ; à titre subsidiaire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01587_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2023, la communauté d'agglomération Durance Lubéron Verdon Agglomération, représentée par la SELURL Phelip, agissant par Me Phelip, conclut : 1°) à
Source officielle4e chambre civile
66878ce905d6f7f678d49246
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd9239b
6 mai 2015
6 mai 2015
née le 09 Juin 1964 à AJACCIO ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleService de proximité
6946f51a75782d5f06091372
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 1] c/ [T], [T] MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/04373 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCLF Grosse délivrée à Me TEBOUL Philippe Copie délivrée à Me DAMY Grégory
Source officiellePage 37 sur 227