Les Nancy, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1997 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.

[N] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 23-22.003 contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2023 par la cour d'appel de Nancy (troisième chambre civile, section 1), dans le litige l'opposant

(Meurthe-et-Moselle), 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nancy, dont le siège est ...

[H] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° R 21-60.013 en annulation d'une décision rendue le 4 novembre 2020 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy.

Le 28 novembre 2024, Madame [O] a contesté cette décision devant le Pôle social du Tribunal judiciaire de Nancy.

Statuant sur le pourvoi formé par la société Vitherm France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 23 février 2015 par la cour d'appel de Nancy

Paul X..., demeurant 55500 Menaucourt, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Houpiez, société anonyme, dont le siège est

Mme [H] s'est pourvue en cassation contre les décisions rendues les 25 avril 2017 et 11 janvier 2021 par la cour d'appel de Nancy. 3.

Sur le pourvoi formé par la société Vosgienne de téléphone, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1998 par la cour d'appel de Nancy

Yves X..., demeurant Waly à Seuil d'Argonne (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1989 par la cour d'appel de Nancy (1e chambre civile), au profit de : 1°) M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., domiciliée [...]                         , contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2016 par la cour d'appel de Nancy

social est situé à Ban de Laveline (Vosges), Bertrimoutier, prise en la personne de son Directeur, pour ce domicilier audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1986 par la cour d'appel de Nancy

Jean-Luc, demeurant 7,rue Centrale à Vieux Charmont (Doubs), en cassation d'un jugement rendu le 7 septembre 1990 par leconseil de prud'hommes de Nancy (1ère chambre, sectioncommerce), au profit de la

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée DB Fermetures, dont le siège social

Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé les pourvois n° M 23-18.755, N 23-18.756 et P 23-18.757 contre trois jugements rendus le 16 juin 2023 par le conseil de prud'hommes de Nancy

N..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 18-23.627 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2017 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale 2), dans le litige l'opposant à la société La Poste, société

Madame M. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2010, à la suite du refus opposé par le président du tribunal d'instance de Nancy

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du Centre psychothérapique de Nancy