Marcelli, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.

Marcel B..., demeurant à Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), ..., 2°/ Mme B..., demeurant à Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1989 par la cour d'appel

Marcel, Georges C..., demeurant à Cormicy, Hermonville (Marne), 4 ) de Mlle Eliane C..., demeurant à Cormicy, Hermonville (Marne), 5 ) de l'Association tutélaire des inadaptés (ATI) du département

Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne, Marie X..., demeurant ... (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Mme Marcelle

La société Marceau Construction demande à la cour de : - Se déclarer compétent pour connaître de l'affaire, - Déclarer la demande de la société Marceau Construction recevable et bien fondée, - Débouter

Marcelle, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 1996, qui, pour escroquerie, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - GAUTIER B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 13 novembre 1995, qui, après relaxe de Marcel Y..

Z... et les époux Marcel Y... ; que l'enquête a permis d'établir que M.

la violation des articles 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à suivre contre Marcel

Marcelle, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 1er juin 1995, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant

. ; "aux motifs que le 13 janvier 1990 à Saint-Marcel-Lès-Valence, lors d'un match de rugby opposant l'équipe "junior" de la localité à celle de Beauvallon, un joueur de cette dernière, Patrick X...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 1994, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 36 mois d'emprisonnement, dont 18 mois assortis

partie civile, - la COMPAGNIE d'ASSURANCES AXA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 13 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Marcel

Marcelli, avocat général, Melle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Debou et des époux

X..., engagé le 1er octobre 1991 par la société Les productions Marcel Maceron et fils en qualité d'agent de production, promu chauffeur-livreur le 1er novembre 1993, a été licencié pour faute grave le

Marcel H..., 98) Mme Elyane X..., épouse de M. Marcel H..., 108) M. Jacques F... 118) Mme Suzanne I..., épouse de M. Jacques F..., demeurant tous ...

Marcel Y..., 2 / Mme Marcel Y..., demeurant tous deux ..., résidence du Moulin à Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise), 3 / M.

X..., Edmond, René, François A..., 6°) de la société anonyme SOUCHOT et DELAUNAY, 7°) de la société anonyme ASCINTER-OTIS, 8°) de la société DERVILLE FEVRE, 9°) de la société Marcel BLONDEL