Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

Mornet, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [Y], et l'avis de M.

La société AGRO CINQ a communiqué aux cessionnaires l'engagement de non concurrence de Monsieur Nicolas DE B... et de Monsieur Jean-Luc X...

X..., employé en qualité de peintre par la société Lucas, aux droits de laquelle est venue la société Ringeard décoration, a été victime le 9 mars 2001 d'un accident du travail à la suite duquel il s'est

Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me C... et de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

autres appartements dépendant de cet immeuble ; que le notaire, unique titulaire de l'office notarial, ayant été destitué de ses fonctions, la société civile professionnelle Gilles-Cyrac-de Burhen-Montes-Bigot-Guichard-Lucas

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Jean Luc X...

DU 17 Septembre 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Luc X...

des modalités de détermination des honoraires et de l'évolution prévisible de leur montant ; Vu enfin l'article 12 du décret n° 05-790 du 12 juillet 2005 qui stipule que l'avocat détient, à tout moment

A l’égard de Lucie Aubrac 1.

Jean-Luc Y...

IRRECEVABILITE du pourvoi formé par le procureur général près la cour d'appel de Versailles, contre un arrêt de ladite Cour, 9e chambre, en date du 11 février 1987, qui a condamné Jean-Luc X... pour infraction

Mme Liliane X... a été engagée par la société SABILUC comme VRP multicartes à compter du 10. 9. 1991 pour commercialiser les produits dénommés " Luc, Avent, Luciebe, Luxy ".

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Luc-Michel NIVÔSE, magistrat honoraire désigné par décret du 16 décembre 2022 du Président de la République, aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles, entendu en son rapport.

que lorsque le montant des acquisitions réalisées par les personnes mentionnées ci-dessus n'a pas excédé, au cours de l'année civile précédente, ou n'excède pas, pendant l'année civile en cours au moment

BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : S.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à : Me Lucie MÉFANO + copie dossier le : ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 26/01602 N° Portalis 352J-W-B7K-DBWR2 N° MINUTE