d'assurer la continuité de l'accueil par une présence personnelle et effective auprès des personnes accueillies et l'organisation de son remplacement dans des conditions satisfaisantes pour celles-ci durant ses périodes d'absence prévues ou imprévues, longues

Article ANNEXE

—

Revoyez bien vos possibilités de financement : votre engagement financier va s'étaler sur de longues années si vous avez recours à l'emprunt. Etes-vous sûr qu'il est compatible avec l'évolution prévisible de vos ressources ?

Article Annexe

—

Lorsqu'une auge longue est utilisée, les porcs sevrés doivent disposer d'un accès d'au moins 23 cm et les porcs de production d'un accès d'au moins 33 cm. 7.

Article Annexe

—

n° 99-188 et DAS/RVAS/RV1 n° 99-638 du 19 novembre 1999 mise en place des services départementaux de coordination Handiscol' ; - circulaire n° 2003-135 du 8-9-2003 relative à l'accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue

Article Annexe, art. 4

—

Sans préjudice des dispositions des alinéas précédents, l'agent en situation de longue maladie reconnu inapte au travail par la médecine-conseil du régime spécial est mis en inactivité à l'initiative de son employeur dans l'un des deux cas suivants :

LEGIARTI000048164208

—

Article 7 du Titre Explosifs 9 mois Arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes Dérogations temporaires de longue durée à l'interdiction de circulation des véhicules

Article 1

—

Centre hospitalier Nord Franche-Comté à Belfort et centre hospitalier de soins longue durée à Bavilliers (direction commune)-90-; 32.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

S'il y a plusieurs impulsions laser, leurs durées sont additionnées pour les impulsions émises au cours d'un intervalle T min 3 0,25 Tableau 2.3 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de longue durée > 10 s (Vous pouvez consulter

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

assument les fonctions d'entreprises de production déléguées peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de production mentionnées au III correspondant à des opérations effectuées en vue de la réalisation d'oeuvres cinématographiques de longue

Article 1

—

d'ouvrants droit au régime complémentaire des industries électriques et gazières, sur leur option et à la condition du versement des cotisations correspondant à leur situation : 1° Les agents statutaires à l'étranger mis à disposition ou en mission de longue

Article (suite 7)

—

2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.9 Sulfonate de pétrole, sel de sodium Y S/P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6 Sulfure d'alkylphénate de calcium, chaîne longue

Article 2

—

susvisée ; 21° Pour l'évaluation de l'expérimentation prévue à l'article 9 de la loi n° 2020-1577 du 14 décembre 2020 relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation " territoires zéro chômeur de longue

Article Annexe 5

—

Toutefois, pour les opérations de covoiturage relevant des fiches d'opérations standardisées TRA-SE-114 ou TRA-SE-115 et réalisées dans le cadre des Coups de pouce “ Covoiturage courte distance ” et “ Covoiturage longue distance ”, le cadre CONTRIBUTION

Article Annexe

—

Natation longue A partir d'un départ plongé ou dans l'eau réaliser, sur une durée de 6 minutes, la meilleure performance possible en nage ventrale et dorsale en optimisant l'équilibre, la respiration et les phases de coulée.

Article (suite 12)

—

Sulfocyanure de sodium THIOCYANATE DE SODIUM EN SOLUTION (A 56% OU MOINS) 17 SULFOHYDROCARBURE (C3-C88) 17 SULFOLANE 17 SULFONATE DE PÉTROLE, SEL DE SODIUM 17 SULFURE D'ALKYLPHÉNATE DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE

LEGIARTI000024751082

—

Charge d'utilisation du parc immobilier non spécifique Mesure annuelle de l'utilisation du potentiel de service, calculée sur la base de la valeur de marché, pour les biens ayant une durée d'utilisation très longue et non déterminable de manière prévisionnelle

LEGIARTI000024751013

—

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

-Pour les établissements de santé autorisés à dispenser des soins de longue durée : 1° Pour ceux d'entre eux qui sont signataires de la convention mentionnée au I de l'article L. 313-12, par le département dans les conditions fixées par les dispositions

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

-Les établissements de santé autorisés, en application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, à délivrer des soins de longue durée concluent une annexe au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens prévu à l'article L. 6114-1 de ce code

Article Annexe 16

—

sein rapporté au nombre de femmes MT de 50 à 74 ans 70% ≥ 80 % 20 patients Vasodilatateurs Nombre de patients MT âgés de plus de 65 traités, rapporté au nombre des patients MT âgés de plus de 65 ans 7% ≤ 5 % 20 patients Benzodiazépines à demi-vie longue

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