Vu la procédure suivante : La société Aqua Sport Loisirs a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler les titres de perception émis à son encontre le 19 août 2019, pour un montant de 12 566

loisirs.

Par jugement en date du 06/11/2025, le Tribunal de céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de LHERMITE EQUIPEMENT LOISIR SAS.

l'existence d'un préjudice fonctionnel d'agrément affectant définitivement sa qualité de vie, ses gestes quotidiens, ses activités personnelles, familiales et professionnelles, ses déplacements, ses loisirs

Vu la requête enregistrée le 9 juin 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT NATIONAL DES INSPECTEURS DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS -SNIJSL-, dont le

; 3°) de mettre à la charge solidaire du cabinet Pierre Robin conception et maîtrise d'œuvre sports loisirs environnement paysage, du Bureau Veritas, de la société Lecomte et de la société Lacouturiere

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29/04/2026 Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sans administrateur - L631-7 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005399 DEMANDEUR(S): G SPORT

O..., domicilié [...] , pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Time sport international, 3°/ à la société Administrateurs judiciaires partenaires (AJP ou AJ partenaires),

(Loir-et-Cher), intervenant, 2 ) la société Nîmes loisirs, EURL dont le siège social est ...

Vu 1°/, sous le n° 298836, la requête, enregistrée le 16 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION COLLECTIF POUR LA DEFENSE DES LOISIRS VERTS, dont le

Poulet, avocat de la Fédération française de cyclisme, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1111-2 du code du travail, L. 131-12 du code du sport

[P] a été engagé en qualité d'animateur de l'accueil loisirs enfance / jeunesse, à compter du 12 novembre 2014, par l'association SFM [Localité 1] suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps

activités liées au sport) ; / - 93.29Z (autres activités récréatives et de loisirs nca) ; - 85.51Z (enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs) ".

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vienne sports loisirs, société à responsabilité limitée, rue du Vercors, Zone Industrielle Fontaine-le-Comte

en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 juin 1995), que sur ordre de la société Sportmatic, la BNP a ouvert un crédit documentaire irrévocable au profit de la société Sports

stage lors des sessions classes I et II mention B", sessions au cours desquelles ces salariés exerçaient des fonctions de formateurs, et une prime de "10 francs brut pour chacune des plongées payantes, loisirs

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, avocat de la fédération professionnelle des entreprises du sport et des loisirs

Son contrat a été transféré à la société AD SPORTS ET LOISIRS le 2 Septembre 2002. Son ancienneté a été reprise au 2 Juillet 1990.