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8 692 résultats pour « Lecerf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902db

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.

Source officielle

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CC

comm

613724c0cd5801467741814a

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

attaqué (Orléans, 2 juillet 2004), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2003, pourvoi n° Y 00-22.722), que la société Groupement d'achat Edouard Leclerc

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d42cdc6046d47091570

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

’Oradou 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître BARDY-PALUAULT Charlyne avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND TIERS DEMANDEUR à L’ADMISSION et curateur Association UDAF 35 rue Maréchal Leclerc

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599d9

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 octobre 2004), que la SNC LIDL, qui exploite à Thiers une grande surface sous l'enseigne LIDL, a constaté, en décembre 2001, que le supermarché à l'enseigne Leclerc

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a3f0

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

Jean X..., demeurant ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la SARL des Transports Leclerc, 2 / de Mme Monique Y..., demeurant ..., pris en sa qualité

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100235

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y], notaire associé, a notifié à la société civile professionnelle Didier Leclerq, Henry Benoist, Olivier Marce, Julien Dauvergne, aux droits de laquelle se trouve la société d'exercice libéral Grenoble

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2009786_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

onze logements sur une parcelle cadastrée section X n° 71 située 25 avenue du Général Leclerc.

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c52f74

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

X... a été engagé en 1974 en qualité de visiteur médical par la société Martinet ; que son contrat de travail s'est poursuivi au sein des sociétés Laboratoires Wyeth France puis Wyeth Lederlé ; qu'il a

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62be906b55cf2069b36618d5

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Par courrier recommandé en date du 4 juillet 2019, l'association Centre Georges-François Leclerc a invité M.

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TA

2ème chambre

DTA_2201877_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

surface de plancher de 1 062,05 m2 sur un terrain situé 4-8 avenue Parmentier et 6-10 avenue du Général Leclerc à Villepinte.

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415013_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de restitution présentées par la requête de la société BOULOGNE 19 LECLERC.

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CC

civ2

6137232bcd580146774065ba

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leclerc approvisionnement Sud dite Lecasud, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

613720d1cd580146773eea47

Cassation

13 décembre 1988

13 décembre 1988

DIOR, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt n° 699 rendu le 10 juin 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société anonyme ROCADIS CENTRE LECLERC

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cac10cdc6046d4739c431

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Sur le taux médical, elle sollicite la confirmation du taux compte tenu d'une limitation légère, voire très légère, des mouvements de l'épaule.

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bab7

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

contractuelles a été conclue entre les parties le 5 avril 1993 ; que, soutenant avoir la qualité de salarié de la société Salondis, Centre Edouard Leclerc, M.

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201226_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène et Edouard Leclerc

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TA

3ème Chambre

DTA_2209132_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B... exerce ses fonctions de responsable d’unité éducative au siège de l’UEMO de Roubaix, située au 84, boulevard du général Leclerc dans cette commune.

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TA

2ème chambre

DTA_2202535_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Leclerc situé à Champfleury dans le département de la Marne.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02094

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

comportant : - l'article Le mouvement Leclerc « L'indépendance au coeur du mouvement » déjà cité, - un listing des autres sites du mouvement E-Leclerc et notamment l'espace métiers contenant une rubrique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00897

Cassation

13 octobre 2009

13 octobre 2009

Leclerc propres à "juguler" leur renchérissement "spectaculaire", l'encart publicitaire litigieux fait la promotion au public des services de la parapharmacie E.

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