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13 387 résultats pour « Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2401951_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Charles pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Annonces BODACC15 176 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DOCTEUR ANTOINE LAMBERT

SIREN 978318780Greffe du Tribunal de Commerce de pau

10/07/2026

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Dépôts des comptes

Lambert Commodities

SIREN 829512607Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR CHARLES LAMBERT

SIREN 979743382Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LAMBERT FREDDY

SIREN 833499205Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALEXANDRE LAMBERT IMMOBILIER

SIREN 800285579Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/07/2026

Voir →

TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2404685_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

B A, représenté par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 août 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a fixé le pays de son renvoi en exécution de la peine d'interdiction

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2426878_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Bertrand pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2415845_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2419409_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2420514_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2420570_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Le rapport de Mme Lambert, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2421904_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2421909_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Alessandrini pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2423834_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Kalifa pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2219168_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Elle soutient que : - l'urgence est caractérisée dès lors que le refus d'autorisation d'occupation du gymnase Falguière et l'attribution, pour la saison 2022-2023, du Gymnase Saint-Lambert l'empêchera

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:61

CJUE

30 janvier 2014

30 janvier 2014

#Warner–Lambert Company LLC e Pfizer Ellas AE contra SiegerPharma Anonymi Farmakeftiki Etaireia.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dedbafcdc6046d47426d7e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Nadir Bessa, Avocat [Adresse 6] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique de mise en état du 18 mars 2026 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dc23

Cassation

29 avril 1965

29 avril 1965

(LAMBERT), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MARTINIQUE, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1964 QUI L'A CONDAMNE A LA PEINE DE MORT POUR ASSASSINAT, TENTATIVES DE MEURTRE, VOL ET TENTATIVE DE VOL.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63d0d55581a7b805de12b3d2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[X] [F] Représenté par Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [T] [F] NÉE [J] Représentée par Me Jean philippe FOURMEAUX de la

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cabf76cdc6046d478ab2b1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ce Tribunal a désigné Jean Pierre LAMBERT, juge-commissaire et la SCP BTSG 2 mission conduite par, [R], [H] en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69d803decdc6046d47afcba5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT

Source officielle
TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69732682cdc6046d47649d88

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 09 JANVIER 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[G] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [W] épouse [R] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71678d5c08d4a262e622

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en

Source officielle