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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c1cd580146774204bc

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

André, - X...

Source officielle

Page 37 sur 185

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TJ

Référés

67ed95fdda9e15c5132001a3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

A l’audience, la SARL André Lamour et fils et la SAS Vasseur services ont formulé protestations et réserves sur la demande d’expertise sollicitée par la SARL Aux chalets d’Achille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f0

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

né le 07 Décembre 1959 à RAS JEBEL (TUNISIE) ... 01200 BELLEGARDE représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Jean Henri LAURENT, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740bf2b

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

André X..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Louise Y..., épouse X..., aux droits de laquelle se trouvent ses ayants droit : - M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029311389

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CC

soc

613722fecd580146774041f8

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

André A..., demeurant ..., 2°/ M. Gilles B..., demeurant ..., 3°/ M. Jean-Louis C..., demeurant ..., 4°/ M. Pascal Y..., demeurant ..., 5°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fed1a

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Jean D..., demeurant ..., 11°/ de M. José De S..., demeurant Au Pont Rouge, 71110 Marcigny, 12°/ de Mme Marie-Claude G... née Polette, demeurant ..., 13°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c14

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

****Monsieur André Y... a souscrit un contrat d'assurance vie auprès de la SA AVIVA COURTAGE (anciennement dénomnée NORWICH UNION) à effet du 1er mars 1996.

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Gérard et Jean-Pierre Y

61372654cd58014677424b3e

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

André, prévenu et partie civile, - LA SOCIETE MMP ROUMEGOUX, - LA SOCIETE GTMP, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 octobre

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345369

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Jean-Louis B, demeurant ..., M. André P, demeurant à ..., M. Léon AC, demeurant ..., M. Arnaud I, demeurant ..., M. Henri Z, demeurant à ..., M. Olivier J, demeurant à ..., M. J, demeurant à ..., M.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

André ZB..., dont le dernier domicile connu est ... (15e) (Bouches-du-Rhône), 48/ de M. Jean-Marc ZI..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd00

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

André X... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE comparant INTIMEES : Mme Marguerite Y... veuve Z...

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8a6

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

André E, demeurant ..., Mme Geneviève E, demeurant ..., M. Jacques E, demeurant ..., Mme Yannick E, demeurant ..., M. Jean-Louis F, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a déclaré qu'il résultait des charges suffisantesc/André X

61372576cd5801467741df21

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 octobre 1994, qui, pour viols aggravés, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la DROME ; Vu les mémoires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d469

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

née le 04 Novembre 1955 à SIDI-MOUSSA (ALGERIE) ... 69800 SAINT PRIEST représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Jean-luc DURAND, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde3de935a9151c8eeba8e0

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Jean-Yves X... Mme Jacqueline Y... épouse X... C/ Me Jean-Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Jean-Baptiste X... a interjeté appel par déclaration du 2 août 2013 et demande par conclusions du 4 décembre 2014 Jean-Baptiste X... la réformation du jugement en soutenant que : - sa belle s ¿ ur Marie-Antoinette

Source officielle
CC

soc

61372319cd580146774056c0

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

André C..., demeurant ..., 39°/ M. Jacques XI..., demeurant ..., 40°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613720ffcd580146773f01e6

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeanine C. née B., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1988 par la cour d'appel de Nouméa

Source officielle