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5 668 résultats pour « Jander »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre civile

6a1f3764cdc6046d47df162e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro C-44184-2023-00951 du 14/08/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Marine JAN

Source officielle

Page 37 sur 284

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008015172

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

LE JAN demande au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 9 février 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Coco de Paimpol" ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le règlement

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200925_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cesari, avocat de la chambre de commerce et d'industrie de Corse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201038_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201085_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df9120d41e0057d43e576

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

L'expert précisait aussi que « Les jantes examinées lors de la précédente expertise sont celles qui équipaient les pneumatiques précédents : elles ne correspondent pas aux prescriptions du constructeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c4

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Nous avons accepté en particulier que vous continuiez à vous occuper de Jane A..., une artiste liée à notre Groupe depuis près de trente ans et à qui vous avez consacré depuis de nombreuses années, une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00415

Cassation

11 mars 2015

11 mars 2015

qu'en l'espèce il n'y a eu aucun changement des tâches confiées, aucun changement d'affectation ou mutation à un autre poste ; (que) le crédit industriel et commercial conteste avoir privé de travail Jan

Source officielle
CC

civ3

613723c1cd5801467740dbcd

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Angel Z..., 2 / de Mme Caridad Y..., épouse Z..., demeurant ensemble "en Jany", 31290 Avignonet Lauragais, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007708683

Admin. suprême

26 avril 1985

26 avril 1985

S., Fédération des cadres de la chimie et des industries annexes, 18 janv. 1980, p. 27.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007711225

Admin. suprême

20 décembre 1985

20 décembre 1985

Consorts X..., 31 janv. 1975, p. 78.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007714273

Admin. suprême

17 avril 1985

17 avril 1985

Ministre de l'économie et des finances c/ Dame X..., Ass. 12 janv. 1968, p. 39.Requête de la société Interimest, tendant à :

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007672020

Admin. suprême

15 avril 1983

15 avril 1983

Porsati, 24 janv. 1968, p. 54 ; Hait-Hin, 16 mai 1969, p. 254.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628116

Admin. suprême

26 février 1990

26 février 1990

Victor X..., demeurant Japperenard, Saint-Pierre-de-Jards à Reuilly (36260), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement, en date du 26 novembre 1987, par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CC

cr

6079a8159ba5988459c4bcb0

Cassation

4 janvier 1978

4 janvier 1978

PUBLIC ET PEUT ETRE SOULEVEE POUR LA PREMIERE FOIS DEVANT LA COUR DE CASSATION ; ATTENDU QU'IL APPARAIT DE L'ARRET ATTAQUE QU'A LA SUITE D'UN CONTROLE DE VEHICULES SUR LA ROUTE, X..., TRANSPORTEUR A JANZE

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CC

civ1

61372180cd580146773f44ef

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

Jean-Yves X..., demeurant au lieudit "Le Chatellier", Corps Nuds (Ille-de-Vilaine) Janze, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1988 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre section 1), au profit

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2408588_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 juin 2024 et le 1er août 2024, Mme B A, représentée par Me Jaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, l'arrêté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0116DEC000127816

Admin. suprême

16 janvier 2020

16 janvier 2020

width:116.42pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 1278/16 Janos

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669abdea30bd4f0c3f6d3f86

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

UNIVERSITAIRE [2] DEMANDEUR : CH SPECIALISE DE [Localité 1] : Non comparant bien que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : Mme [S] [F] Comparant et assisté par Me Laura JAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2559fcf93851fdd646b5

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉS : [N] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis JANIER

Source officielle