anciennement Responsable des Ventes [Localité 1] RP, statut cadre, groupe 6, niveau B [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2], sise au [Adresse 1] [Adresse 2] - [Localité 2] Représentée par Me Audrey Hinoux

l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/00601 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XBH5 dans une instance entre les parties suivantes : S.E.L.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Audrey HINOUX

représentant légal domicilié en cette qualité au siège, représentée par Maître [P] [Z] de la SELARL [7], ès qualités de liquidateur judiciaire [Adresse 3] [Localité 4], Représentée par Me Audrey Hinoux

[T] ET FILS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 avril et 14 novembre 2025, l’association Médecins du Monde, représentée par la SELARL LX Paris-Versailles-Reims (Me Hinoux

resté vide de janvier à juin 2022, dès lors que le dernier locataire, un étudiant, a quitté l'appartement le 31 décembre 2021, qu'elle a reçu une offre écrite d'achat de la société civile immobilière Hibou

[A] ET [P] HIROU Société Anonyme AXA FRANCE IARD Société Anonyme GENERALI IARD Société DANEY Société DEKRA INDUSTRIAL Société SMA SA Société SMA SA COURTAGE Société XL INSURANCE COMPANY SE --

X... pour un motif économique d'ordre conjoncturel, la société "Editions en direct", qui éditait plusieurs journaux et diverses publications hippiques, n'a fait état que des difficultés économiques subies

attester de la réalité du lien de filiation de M. et Mme A avec les deux enfants, ne fournit pour chacun d'eux qu'une attestation notariale d'adoption de 2004 selon la loi religieuse traditionnelle hindoue

LES ACCIDENTS PROVOQUES NOTAMMENT PAR LES VOITURES ATTELEES ET EN GENERAL PAR TOUT MATERIEL DE TRANSPORT ET NE COUVRAIT QUE CEUX SURVENUS A L'OCCASION DE L'UTILISATION DE CHEVAUX DE SELLE DU CLUB HIPPIQUE

X..., journaliste hippique, a continué à travailler pour le compte de la société Week-End publications (WEP) au-delà de l'âge de 65 ans, qu'il avait atteint le 13 janvier 1969 ; qu'ayant été victime le

[H], née le 24 Septembre 1974 à SURESNES (92150), demeurant 26 rue de la Pompe - 22510 MONCONTOUR défaillante Monsieur [Y] [T], né le 28 Janvier 1966 à NIMES (30000), demeurant Le Carsugat - 22120 HILLION

L'IMPOSSIBILITE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société GOLDEN HORSE [Adresse 2] Société par actions simplifiée prise de jeux et paris hippiques

Vu la requête, enregistrée le 4 juin 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Françoise X..., demeurant La Basse Rivière à Hillion (22120) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat

manifestée non seulement à la date de l'autorisation de construire du 23 février 1970, faite sans restriction ni réserve, mais aussi à l'époque des constructions et dans le cadre de l'activité du cercle hippique

Michel A..., demeurant Centre hippique de Pince-Vent, 94510 La Queue-en-Brie, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit :

publique que si les poulains ne naissent pas sur l'exploitation des époux C, ceux-ci achètent de jeunes chevaux qui sont élevés plusieurs années pour qu'ils soient aptes à participer à des courses hippiques

Baron, constituent des mesures de police, destinées à prévenir les atteintes au bon déroulement des courses hippiques et des paris dont elles sont le support, et à préserver ainsi l'ordre public. 4.