Administration des douanes et droits indirects -la brigade de surveillance intérieure (BSI) d'Aulnay-sous-Bois ; -le bureau des douanes d'Aulnay-sous-Bois.

Article 1

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Sont considérés comme isolants, lorsqu'ils sont appliqués sur une épaisseur d'au moins trois centimètres : Les panneaux tendres de fibres de bois, dits isolants, et les panneaux tendres de fibres de bois asphaltés, dits isolants spéciaux ; Ainsi que les

Article 1

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Louresse-Rochemenier, Mazé, Meigné-sous-Doué, La Ménitré, Montfort, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Neuillé, Parnay, Le Puy-Notre-Dame, Les Rosiers-sur-Loire, Rou-Marson, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Cyr-en-Bourg, Saint-Georges-des-Sept-Voies, Saint-Georges-du-Bois

LEGIARTI000034497329

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Borne de Grigny 92 Asnières (quartier les Hauts d'Asnières), Colombes (quartier du Petit Colombes), Gennevilliers (quartier du Luth) 93 Aubervilliers, Pantin (quartiers Axe Villette, Quatre-Chemins, rue de la République, Centre-ville) Aulnay-sous-Bois

Article Tableau n° 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 85

Code rural (nouveau)

Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux.

Article 1

—

Chalaines, Champougny, Chassey-Beaupré, Chauvoncourt, Chonville-Malaumont, Commercy, Courcelles-en-Barrois, Courouvre, Cousances-lès-Triconville, Creuë, Dagonville, Dainville-Bertheléville, Delouze-Rosières, Demange-aux-Eaux, Dompcevrin, Dompierre-aux-Bois

Article 1

—

Le Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois. Le Conseil national de l'alimentation.

Article 1

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A compter du 1er janvier 1999, sont érigés en services à compétence nationale les musées ci-après : -le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ; -le musée de la Renaissance, château d'Ecouen

Article Annexe

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Résumé du référentiel d'emploi Le chef d'équipe encadre et anime une ou plusieurs équipes de pose de menuiseries et d'aménagements intérieurs en bois, sur des chantiers de construction et de réhabilitation.

Article T 73

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Toutefois, cette disposition n'est pas exigible des appareils qui ne sont pas des appareils de chauffage de locaux et qui satisfont simultanément aux conditions suivantes : a) Ils n'utilisent ni bois ni charbon ; b) La consommation horaire de chaque

Article SC 52

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. - La construction des aménagements du type F doit être réalisée en matériaux incombustibles à l'exception des parquets qui peuvent être en bois bien jointif. § 2. - De tels aménagements ne peuvent recevoir qu'une décoration fixe et incombustible.

Article 28

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Les remorques à timon du type "triqueballe" et les remorques sans timon du type "arrière-train forestier" utilisées pour le transport des bois en grumes ou des pièces de grande longueur ne sont assimilées à des remorques agricoles et soumises en conséquence

Article 1

—

Cochère, Coulmer, Courménil, La Ferrière-au-Doyen, Gacé, La Genevraie, Ginai, Mahéru, Le Merlerault, Moulins-la-Marche, Le Ménil-Froger, Ménil-Hubert-en-Exmes, Nonant-le-Pin, Omméel, Le Pin-au-Haras, Planches, Résenlieu, Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois

Article Annexe II

—

Récolte de bois et production de sciages. de l'agriculture et de la pêche Statistiques déchets de soins à risques. Statistiques déchets industriels.

Article D156-11-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

Code forestier (nouveau)

forestière considérée ; 2° Plantation en insertion dans une régénération naturelle ou dans des trouées ouvertes au sein d'un peuplement conservé sur pied ; 3° Coupe d'arbres ou de branches, sélection des essences à conserver et cloisonnement, les bois

Article OA 5

—

Les bâtiments à ossature bois doivent respecter les règles de sécurité des DTU les concernant. § 5. Tous les établissements doivent être protégés contre la foudre au moyen d'un paratonnerre installé conformément à la norme NF C 17-100.

Article L425-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 57

Code de l'environnement

Lorsque l'équilibre sylvo-cynégétique, défini dans le programme régional de la forêt et du bois mentionné à l'article L. 122-1 du code forestier, est fortement perturbé sur un territoire forestier géré conformément à l'un des documents de gestion visés

Article R2272-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 67 > 27

Code du travail

les employeurs, nommés par le ministre chargé de l'agriculture, sur proposition des organisations concernées, à raison d'un au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), d'un au titre de la Fédération nationale du bois

Article 1400

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 09

Code général des impôts

. – L'Office national des forêts est le redevable de la taxe foncière afférente aux bois et forêts visés à l'article L. 221-2 du code forestier.

Article D332-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 96

Code forestier (nouveau)

; 8° Une déclaration précisant l'objet, les activités, les moyens de l'organisme en personnel et en matériel comportant des indicateurs prévisionnels de réalisation sur trois années en ce qui concerne le regroupement de la gestion et de l'offre de bois

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