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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
Cindy REALINI, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
63c10585bf9fd47c90a13760
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En l'espèce, le jugement déféré a été signifié à Mme [I] par acte établi le 4 février 2022 par la SCP Mottet, Duclos et Tissot, huissiers de justice à Saint-Julien en Genevois (74), transformé en procès-verbal
Source officielleChambre 1-5
64a50c58b8594705dbfcc97c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
d'assurance GMF en sa qualité d'assureur des époux [G], agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS - DUFLOT
Source officielleChambre 3-2
651fa4e3c601f08318991488
5 octobre 2023
5 octobre 2023
APPELANT Monsieur [J] [S] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 5], de nationalité Tunisienne, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS - DUFLOT - COURT-MENIGOZ
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9b62f5393e2eb4481f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SCI ROC II, domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c63
24 janvier 2008
24 janvier 2008
barreau de LYON INTIMEES : Société SAMSON REGULATION SA 1, rue Jean Corona 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509561_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2025, la société Asten, représentée par Me Duflot, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 551-1 du code
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301852_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le DuffLa greffière, A.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301853_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le DuffLa greffière, A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306985_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 septembre 2023, la société Conseil Technique Ingénierie du Bâtiment (COTIB) et la société Acte Iard, représentées par la Selarl Duflot et Associés, demandent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603625ec93b55c891f0667d2
10 décembre 2015
10 décembre 2015
siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR, membre de la SCP SCP DOMINIQUE LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Sophie HAVARD DUCLOS
Source officielle8e Chambre A
6036d1ac349ebb6feff83b6f
2 juillet 2015
2 juillet 2015
APPELANTE Madame [P] [O] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00184_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B et la SCI la Ferme du Maréchal, représentés par Me Duflot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et ces décisions ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Annecy la somme de 3 000 euros
Source officielle2ème chambre
DTA_2202775_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant Mme A et
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2503264_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A..., représentée par Me Duclos, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567e
7 juin 2001
7 juin 2001
SOCIETE SAMSON SA dont le siège social est : 1 Rue Jean Corona BP 43 69511 VAULX-EN-VELIN Avocat : Maître DUFLOT INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 01 Mars 2001 AUDIENCE DE PLAIDOIRIES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88df6
16 novembre 2006
16 novembre 2006
Appelants, Messieurs X..., BISSONNIER, DEJAGER, POULIN, ARCHENAULT et Mesdames DERVAL et DUFLY, aux termes de leurs dernières écritures signifiées le 12 juillet 2006 auxquelles il convient de se reporter
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfcc
8 décembre 1988
8 décembre 1988
Duclos à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 34°) M. Yves YN..., demeurant ... à Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne), 35°) M. XJ... LE GOFF, demeurant ... (18e), 36°) M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200727_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Philippe Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01587_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
des travaux prescrits, de sorte qu’on ne peut mettre à sa charge une astreinte ; - en raison des difficultés techniques et financières rencontrées avec la société initialement retenue, la société Duclos
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01207_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos, représentant MM. J. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 37 sur 58