AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01173_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
En premier lieu, il ressort du dossier de première instance que la demande introduite par la société Diedis a été enregistrée le 8 octobre 2014 et communiquée au défendeur.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce10
15 mars 2000
15 mars 2000
de Didier Z... sur la teneur de cette conversation ne sont pas suffisantes au regard de la crédibilité de ce témoin, dont les dires sont corroborés par l'enquête ; qu'enfin, Didier Z... avait un intérêt
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2209956_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Le désistement de la société Ducreux Didier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300584
17 mai 2011
17 mai 2011
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils pour la société Didier X... et M.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2021801_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Article 2 : L'Etat versera à la SARL Disis Sécurité Privée une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007720239
15 mai 1987
15 mai 1987
Didier X... et de la SCP Le Bret, De Lanouvelle, avocat de la Ville de Poissy et de Me Vincent, avocat de la Société Mutualiste Accidents M.A.C.
Source officiellecr
éesc/André Y
6079a84f9ba5988459c4c8af
21 mars 1989
21 mars 1989
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 1988 qui, dans des poursuites exercées contre André Y... des chefs d'homicide et blessures involontaires
Source officielleciv3
60794b789ba5988459c4337b
14 novembre 1985
14 novembre 1985
DIDIER Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01922
17 novembre 2015
17 novembre 2015
X... a travaillé comme intérimaire au sein de la société Didier Québécor à partir de 2001, devenue Imprimerie Didier Mary en 2008, de très nombreux contrats étant conclus pendant trois périodes : du 5
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02477
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Didier X... de sa demande tendant à la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X
6253cae7bd3db21cbdd8c6d7
30 juin 2008
30 juin 2008
Monsieur Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c93
17 novembre 2014
17 novembre 2014
DIDIER représentée par M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203612_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
D É C I D E : Article 1er : La décision du maire de Saint-Didier du 12 octobre 2022 est annulée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10108
8 février 2023
8 février 2023
formées par la société Marielle Andreu & Didier Casteres et la condamne à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7ef4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Localité 3] (88) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Renaud GERARDIN de l'AARPI G2A, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE SCI DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ef
21 juin 2011
21 juin 2011
Monsieur Didier X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL FENÊTRES CONFORT DESIGN dont il était le gérant.
Source officielleciv3
613721eecd580146773f8d19
2 juin 1993
2 juin 1993
Jean L..., en cassation du même arrêt, au profit : 18/ de la SCP "Claude Didier illes Oury, Hubert M... et Louis T...", titulaires d'un office notarial, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86b
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Didier André Joseph X...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007729891
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Didier X..., demeurant à "Quartier du Serre" à La Motte 83920 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a, sur
Source officielleciv3
613722f1cd5801467740388a
13 novembre 1997
13 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Didier et Richard, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officiellePage 37 sur 1357