CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

27 129 résultats pour « Disdier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA01173_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

En premier lieu, il ressort du dossier de première instance que la demande introduite par la société Diedis a été enregistrée le 8 octobre 2014 et communiquée au défendeur.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce10

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

de Didier Z... sur la teneur de cette conversation ne sont pas suffisantes au regard de la crédibilité de ce témoin, dont les dires sont corroborés par l'enquête ; qu'enfin, Didier Z... avait un intérêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209956_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Le désistement de la société Ducreux Didier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300584

Cassation

17 mai 2011

17 mai 2011

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils pour la société Didier X... et M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2021801_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Article 2 : L'Etat versera à la SARL Disis Sécurité Privée une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007720239

Admin. suprême

15 mai 1987

15 mai 1987

Didier X... et de la SCP Le Bret, De Lanouvelle, avocat de la Ville de Poissy et de Me Vincent, avocat de la Société Mutualiste Accidents M.A.C.

Source officielle
CC

cr

éesc/André Y

6079a84f9ba5988459c4c8af

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 1988 qui, dans des poursuites exercées contre André Y... des chefs d'homicide et blessures involontaires

Source officielle
CC

civ3

60794b789ba5988459c4337b

Cassation

14 novembre 1985

14 novembre 1985

DIDIER Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01922

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

X... a travaillé comme intérimaire au sein de la société Didier Québécor à partir de 2001, devenue Imprimerie Didier Mary en 2008, de très nombreux contrats étant conclus pendant trois périodes : du 5

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02477

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Didier X... de sa demande tendant à la condamnation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X

6253cae7bd3db21cbdd8c6d7

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Monsieur Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c93

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

DIDIER représentée par M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203612_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

D É C I D E : Article 1er : La décision du maire de Saint-Didier du 12 octobre 2022 est annulée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10108

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

formées par la société Marielle Andreu & Didier Casteres et la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7ef4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Localité 3] (88) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Renaud GERARDIN de l'AARPI G2A, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE SCI DIDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3ef

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Monsieur Didier X... s'est porté caution solidaire des engagements de la SARL FENÊTRES CONFORT DESIGN dont il était le gérant.

Source officielle
CC

civ3

613721eecd580146773f8d19

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Jean L..., en cassation du même arrêt, au profit : 18/ de la SCP "Claude Didier illes Oury, Hubert M... et Louis T...", titulaires d'un office notarial, représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e86b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Didier André Joseph X...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007729891

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

Didier X..., demeurant à "Quartier du Serre" à La Motte 83920 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a, sur

Source officielle
CC

civ3

613722f1cd5801467740388a

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Didier et Richard, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle

Page 37 sur 1357

← PrécédentSuivant →