motifs que les faits relatés dans la plainte paraissent devoir compromettre gravement la carrière d'enseignant du plaignant mais qu'une lecture même attentive du texte de la plainte ne permet pas d'y déceler

essentielles de son existence légale ; " alors que, d'autre part, les parties civiles ayant dans leur mémoire expressément sollicité un supplément d'information sur le point précis de savoir si, décelée

responsabilités antérieures dans les collectivités territoriales, puis à la mairie de Vitrolles, ne pouvait ignorer ; qu'il ne peut soutenir que ces services ont commis une " erreur technique " qu'il n'avait décelée

réglementant le contrôle technique que l'examen des longerons fait partie des éléments à vérifier ; si ce contrôle doit être effectué sans démontage, ce qui a mis Hervé X... dans l'impossibilité de déceler

meubles concernés ne pouvaient provenir des héritages dévolus à Huguette X..., épouse Z..., mais avaient une origine frauduleuse qu'un professionnel normalement avisé, comme Jacky A..., pouvait aisément déceler

450 000 francs) sur ce plan ne devait pas lui bénéficier ; que surtout les conclusions du laboratoire de police scientifique de Lille indiquant que "... les analyses effectuées n'ont pas permis de déceler

banque, le banquier tiré a seulement l'obligation de vérifier que ce chèque n'est pas frappé d'opposition et qu'il est bien signé par son client tireur, de sorte qu'en lui reprochant de ne pas avoir décelé

l'exercice 2009/2010 "tant au cours de l'exercice qu'au plus tard lors de la certification des comptes de cet exercice", alors pourtant que l'exercice normal de ses diligences ne lui avait permis de déceler

X... aurait pu être décelée dans le cadre d'une visite médicale du travail, et donc si la faute de l'employeur était la cause effective de cet accident, la cour d'appel a privé sa décision de toute base

contrôles effectués à l'occasion de l'importation d'un véhicule porte sur la conformité de celui-ci aux normes françaises légales et techniques, et que l'origine frauduleuse des véhicules ne pouvait être décelée

contradiction entre le mot "pénétration" et la préposition "sur" nécessite l'interprétation du premier terme ; "alors que ce texte, clair et exempt de la contradiction que la Cour a cru pouvoir y déceler

de la connaissance par les vendeurs de la présence de termites, cette preuve ne pouvant être déduite des investigations techniques de l'expert indiquant que la présence de parasites ne pouvait être décelée

frigorifique, à en assurer la maintenance technique 24 heures sur 24; qu'une telle obligation inclut nécessairement la surveillance de l'installation à la suite d'une panne dont l'origine n'a pas été décelée

la loi du 25 janvier 1985, tout en rappelant que ce "privilège" était primé par le superprivilège des créances salariales et par les frais de justice ; qu'en ajoutant à ces correspondances, pour y déceler

primes » appliqués (arrêt p. 21 dernier §) ; que la cour d'appel, qui affirme néanmoins que le conseil d'administration ou le commissaire aux comptes ne disposaient pas des informations suffisantes pour déceler

été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 13 avril 2026 concernant : DEVAL

allégué une aggravation de son état de santé depuis cette date, un expert judiciaire a été désigné en référé le 5 mars 2012 avec pour mission, notamment, de déterminer si une lésion nouvelle et non décelée

mauvais fonctionnement du frein et du témoin de frein ; que, cependant, le 14 juillet 1990, lors d'un achat sur la cale du port de Camaret, le camion dont les freins étaient bloqués se mit brusquement à dévaler