du coefficient 880 "Ies ingénieurs et cadres dont la classification se justifie par la haute compétence et les responsabilités étendues qu'impliquent la nature de l'entreprise, la nécessité d'une coordination

accepté les fonctions de conseil administratif, financier, fiscal, technique et juridique et s'étaient engagés à assurer le montage financier et juridique de l'opération, à assurer le contrôle et la coordination

sous-traitance, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors d'autre part, que le contrat d'entreprise a pour objet l'éxécution d'une tâche nettement définie, et nécessite, dès lors, une étroite coordination

1996 au 31 décembre 1999, les prestations de services facturées à Vici Carpets par le Domo Group pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1999, l'origine et l'évolution du compte courant Domo Coordination

bilatérale de sécurité sociale conclue entre la France et la Yougoslavie le 5 janvier 1950, reprise par l'accord du 4 décembre 2003 entre la France et la Bosnie-Herzégovine, a seulement pour objet une coordination

groupe ne peut être considérée comme un coemployeur à l'égard du personnel employé par une autre, hors l'existence d'un lien de subordination, que s'il existe entre elles, au-delà de la nécessaire coordination

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER

réacteur, alors que le riser était situé également à l'intérieur de ce réacteur, de sorte que s'y trouvaient des salariés travaillant à des niveaux différents, ce dont il résultait que la mauvaise coordination

verser la somme de 2 000 francs de dommages et intérêts ; " aux motifs que le matériel utilisé par les chasseurs constituait un engin prohibé, lequel n'était pas anodin puisque permettant une bonne coordination

X... au motif qu'il ne résulte pas des pièces qu'il a produites qu'il avait des fonctions d'encadrement, de coordination de différents services et le pouvoir d'engager la société, la cour d'appel a inversé

cette clientèle était visitée régulièrement, soit pour obtenir le renouvellement des contrats, soit pour placer de nouvelles machines et que la publicité qu'il effectuait pour la société l'était en coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Fromont, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société civile immobilière (

CODIPRIE du paiement des créances reconnues au profit de la société SESMAS, alors, selon le moyen, "que la garantie contractuelle du GAN était soumise à la condition expresse que l'exécution et la coordination

directives précisant le cadre des activités, des objectifs, moyens et règles de gestion qui s'y rapportent, qu'ils disposent de pouvoirs de choix et de décision en ce qui concerne l'organisation et la coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination