il recevait dix à quinze appels téléphoniques par jour et qui l'avait en outre dénoncé à ses supérieurs hiérarchiques et aux services de police et des douanes comme se livrant à des détournements de colis

la société nouvelle TSI Paris, prévenu d'avoir commis sept contraventions à cette réglementation, a fait valoir devant les juges du second degré qu'en l'état des contradictions entre l'étiquetage des colis

Mme [Z] [W], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 19-24.122 contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2019 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Colt

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rouen, 8 septembre 1994), que la société Hesnault, à qui la société Euromarché avait confié le transport de colis

numéro 1 473 473 pour désigner divers produits et services dans les classes 7, 9, 12, 16, 36, 37, 38, 39, 41 et 42, et notamment les services de transports réguliers et à la demande de lettres, paquets, colis

et 2017, de maîtrise d'oeuvre concernant la réhabilitation de l'église de [Localité 1] lancé le 26 novembre 2015, d'impression des bulletins municipaux conclu le 17 mars 2014 et les marchés dits de « colis

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mars 2024), la société TNT Express International, qui faisait partie du groupe TNT spécialisé dans l'acheminement de colis et de documents à bref délai, a engagé, au cours

Selon les arrêts attaqués (Paris, 6 mars 2024), la société TNT Express International, qui faisait partie du groupe TNT spécialisé dans l'acheminement de colis et de documents à bref délai, a engagé, au

Selon les arrêts attaqués (Paris, 6 mars 2024), la société TNT Express International, qui faisait partie du groupe TNT spécialisé dans l'acheminement de colis et de documents à bref délai, a engagé, au

Y..., agent de la Direction départementale de l'agriculture, postérieurement à la tenue de la réunion puis collées dans le cahier des délibérations ; qu'il est également constant que les procès-verbaux

La surface de couloir située derrière l’ancienne porte sera désignée comme surface arrière et coloriée en rose sur le plan annexé au jugement.

aucune enquête de la police roumaine ; qu'il n'a pas été démontré que la compagnie internationale Export Direct, lors du chargement du camion au départ de Paris, ait volontairement réduit le volume des colis

rupture du mandat, rendent sans doute nécessaire un règlement des contestations par voie judiciaire tel qu'en cours devant la juridiction commerciale, mais ne suffisent pas à donner aux faits la coloration

Jean-Pierre, contre l'arrêt n° 280 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1991, qui l'a condamné pour commercialisation de colis de légumes démunis de l'estampille délivrée

Jean-Louis, contre l'arrêt n° 281 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1991, qui l'a condamné pour commercialisation de colis de légumes démunis de l'estampille délivrée

Alain, contre l'arrêt n° 288 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1991, qui l'a condamné pour commercialisation de colis de légumes démunis de l'estampille délivrée

Denise, contre l'arrêt n° 291 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1991 qui l'a condamnée pour commercialisation de colis de légumes démunis de l'estampille délivrée

déclarations de l'enfant, selon lesquelles son père mettait son nez et sa langue dans son vagin, ne sont corroborées par aucun élément matériel ou constatations médicales, tout en relevant que le docteur colas