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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
65a8d5ade12c85000874b016
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b21003c4cf860008dff61a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleChambre 2
DTA_2200287_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
De leur union sont nés Clara E, le 30 août 2019 et Ilan E, le 24 juin 2021. Au cours de l'année 2021, M. E a sollicité son admission au séjour au motif de sa situation personnelle et familiale.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1105DEC005063411
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Le 4 janvier 2012, le procureur près le tribunal correctionnel d’Athènes classa la plainte pénale de la requérante sans suite et lui imposa de s’acquitter des frais de justice.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-179762
4 décembre 2017
4 décembre 2017
Il classa aussi les plaintes des requérants contre le personnel pénitentiaire.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
695c144375782d5f06e423d3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me LEMARCHAND Clara Le 15 mars 2024 à Me Thomas PIERSON Le ...........................................................
Source officielle1ère Chambre
63d0d63781a7b805de12b752
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par courrier en date du 27 mars 2018, les époux [S] se sont portés acquéreurs de la parcelle ZT [Cadastre 4] et ont transmis un accord de principe de la concession Clara Automobiles (marque Peugeot).
Source officielleSection des Référés
67f02d4402fc178212f80adf
1 avril 2025
1 avril 2025
CLARA AUTOMOBILES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100249
9 mars 2011
9 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Clara X... et Mme Florence Y..., veuve et fille du peintre chilien Hernán Z..., décédé en 1979, ont assigné
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01037
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Clara, précise que monsieur X... Pierre et mademoiselle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e923
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice 15 Avenue Général Leclerc 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee1
17 février 2016
17 février 2016
né le 07 Mai 1956 à DRANCY ... 95460 EZANVILLE ayant pour avocat Me Marc MAROSELLI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b0
30 novembre 2016
30 novembre 2016
née le 05 Décembre 1950 à CASABLANCA ... 22000 SAINT BRIEUC ayant pour avocat de Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-221953
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Le parquet classa l’affaire mais la cour d’appel la lui renvoya à trois reprises pour compléter l’enquête.
Source officielleProcédures collectives
69fc85ebcdc6046d47eb716d
20 avril 2026
20 avril 2026
Après audition de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République, qui a émis un avis favorable à l'application du régime général dans la procédure simplifiée.
Source officielleChambre commerciale
69d0a42ccdc6046d471127eb
3 avril 2026
3 avril 2026
[K] [J] assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme [F] [R] assistée de Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
L.Lc/France
ECLI:CEDH:001-184743
27 juin 2018
27 juin 2018
Par une ordonnance du 16 octobre 2012, le parquet près le tribunal de Lisbonne classa sans suite la plainte que la requérante avait déposée contre son époux pour violation du secret de la correspondance
Source officiellesoc
61372151cd580146773f2c89
6 décembre 1990
6 décembre 1990
., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Hérault, au profit de Mme Annie Z..., demeurant à Saint-Gély-du-Fesc (Hérault), rue du Clapas
Source officielleChambre JAF
6973e2bdcdc6046d477c365b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
], [U], [C] [N] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 8] [Adresse 4] représentée par Me Sandrine ANDRIEU, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63c79b95da31367c908eb6cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Et signé par Monsieur Guerric Henon, Président de Chambre et par Madame Clara Trichot-Burté, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Minute en deux pages
Source officiellePage 37 sur 162