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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
670eb2891c3411ff345359a2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
fins de condamnation à lui verser des indemnités au titre des travaux de reprise des désordres affectant la bande de roulement de la plateforme périphérique et les corbeaux du bâtiment sis ZAC des Cettons
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686765449f40b42a26419d54
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[E] [V] né le 10 décembre 1981 à [Localité 4], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Franck Cecen, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
686c0c89dd7001754d61ab57
1 juillet 2025
1 juillet 2025
disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile DEMANDEUR Monsieur [N] [U] né le 17 Mars 1976 à CENON
Source officielleJuge Libertés Détention
660eeb69fbb79e8fd3d2fa05
3 avril 2024
3 avril 2024
Vu la comparution de Madame [R] [Z] et ses explications à l'audience au terme desquelles elle sollicite la mainlevée de la mesure d'hospitalisation complète afin de retourner dans son appartement à Cenon
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500470_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
signataire de l'arrêté litigieux au motif que ses nom, prénom et fonction sont illisibles ; - l'arrêté est insuffisamment motivé et il n'a pas été tenu compte qu'il pouvait être hébergé chez sa sœur à Cenon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210697
26 septembre 2019
26 septembre 2019
G... l'adresse, située à Cenon (Gironde), à laquelle il convenait de lui signifier l'ordonnance de non conciliation du 4 février 2016 ; que le procès-verbal de signification en date du 17 mars 2016 fait
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027031731
4 février 2013
4 février 2013
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.A..., trésorier principal du Trésor public, occupait l'emploi de chef de poste à la trésorerie de Cenon, en Gironde, avant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201338_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C réside, avec son épouse et leurs deux enfants, dans une résidence à Cenon en Gironde. En outre, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206610_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le 3 juin 2022, vers 15 heures 30, un incendie a fortement endommagé la maison des époux A située 7, rue Louis Blanc à Cenon (33150).
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f72
24 avril 2007
24 avril 2007
d'enseigne effectués ou projetés par 38 sociétés d'exploitations nommément désignées, - consigner les déclarations de cinq membres de l'équipe dirigeante de la direction régionale du Groupe Carrefour à Cesson
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0b
2 mai 2011
2 mai 2011
de nationalité Française née le 19 Mars 1966 à CENON (33150) Profession : Agricultrice, demeurant ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300132
20 janvier 2009
20 janvier 2009
, suivant résultats des études techniques … " ; que les époux X... ayant acquis leur propriété des époux C... suivant acte des 23 et 25 avril 1996 signé en l'étude de Maître D..., notaire associé à CESSON-SEVIGNE
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7f7
24 mars 1993
24 mars 1993
de motifs ; "alors, d'autre part, que la publicité incriminée était accompagnée d'une manchette annonçant en gros caractères gras les avantages "plus" offerts par la concession Peugeot-Talbot de Cesson
Source officiellesoc
61372365cd58014677409347
5 janvier 2000
5 janvier 2000
Marie-Claude X..., demeurant ..., 2 / Mme Colette Y..., demeurant ..., résidence Paul Gauguin, 33200 Bordeaux Cauderan, 3 / Mme Jocelyne Z..., demeurant ..., résidence La Chistera, appt 72, 33150 Cenon
Source officiellesoc
613721a3cd580146773f57de
4 février 1992
4 février 1992
Collas, demeurant à Cesson Sevigne (Ille-et-Vilaine), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90723
28 mai 2013
28 mai 2013
né le 23 Février 1969 à GRANVILLE (50400) ... 35510 CESSON-SEVIGNE Rep/assistant : Me Delphine CARO, (avocat au barreau de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03833_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a sollicité du maire de la commune de Cesson, par un courrier du 26 juillet 2022, que soit dressé un procès-verbal d'infraction, sur le fondement des dispositions
Source officielle8ème chambre
DTA_2403403_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Enfin, si Mme E se prévaut d'un courriel du CECOF, association de formation professionnelle par l'apprentissage, qui lui indique que son fils ne pourra pas être accueilli au centre de formation s'il n'obtient
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303986_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
En cours d'instance, le préfet d'Ille-et-Vilaine a orienté les requérants vers un lieu susceptible de les héberger à Cesson-Sévigné.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10738
7 décembre 2022
7 décembre 2022
« corner » dédié, les produits « Everest des Mers » étaient placés dans différents endroits du magasin, il n'y avait aucun minimum de commande de produits Cap Marine auprès de la centrale d'achats Cecomer
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