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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
69cec3d2cdc6046d47e6bc0b
2 avril 2026
2 avril 2026
[R] [I] (pièces n°1.1 à 1.5 de la société Cardif).
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438593.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
La société Cari-Fayat se pourvoit en cassation contre cet arrêt dans cette mesure. Sur les conclusions du pourvoi : 2.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200063
13 janvier 2012
13 janvier 2012
(les époux X...) ont souscrit des contrats de prêts auprès de la société Cetelem (la Cetelem) et une assurance de groupe "invalidité décès" auprès de la société Cardif assurance vie (l'assureur) contre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6285e1626a1876057df5d490
18 mai 2022
18 mai 2022
[E] [S] du surplus de ses demandes - laisse les dépens à la charge de la SCI Cartier Bresson.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2327963_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2023, la société F.N.D Cardio Course, représentée par son président, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301475
10 décembre 2014
10 décembre 2014
sous la condition suspensive d'obtention d'un prêt, -un nouveau contrat conclu entre CARI et EMERA non soumis à une quelconque condition suspensive ; qu'en conséquence, le contrat entre CARI et ALMAGE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201490
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Attendu que, par acte déposé, au greffe de la Cour de cassation le 8 septembre 2015, la SCP Nicolay, de Lanouvelle et Hannotin, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Cardif
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201493
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 septembre 2015, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Cardif
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300364
11 mars 2014
11 mars 2014
moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 novembre 2012), que la société Cannes Fragonard (société Fragonard) a confié à un groupement d'entreprises comprenant la société Cari
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Sur l'appel en garantie de la société Cari-Fayat : 8.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201492
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 septembre 2015, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Cardif
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10093
14 février 2024
14 février 2024
[J] et les sociétés [J] gestion et Carmi patrimoine aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.
Source officielleciv3
613722d0cd58014677401cf5
26 février 1997
26 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'HLM Carpi, société anonyme, dont le siège est ..., en
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb96
22 novembre 2011
22 novembre 2011
X... est salarié de la société Carrier carrosserie.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300147
1 février 2011
1 février 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 septembre 2009), que la société Cari a donné à bail à la société Orion
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
69859dc2cdc6046d47288eae
5 janvier 2026
5 janvier 2026
IMMEUBLE SIS [Adresse 1], domiciliée : chez SARL CITYA CARTIER, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [N]
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021468377
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 août et 13 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CARI, dont le siège est Z1, 1ère
Source officielle2ème chambre
67f5ff2be523525b14ffda26
8 avril 2025
8 avril 2025
à la société de droit Hongrois Otp Bank ; limité à 50 % la responsabilité de la Sas Planet Cards ; condamné la société de droit Hongrois Otp Bank à payer à la Sas Planet Cards la somme de 83 092,10
Source officielle8ème chambre
669a022abf9da27f384b0f32
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CARRIER CULOZ SA C/ S.A.S. SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTR IQUES S.A.R.L.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d78c25a97f0381f4d7f
10 février 2015
10 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/07220 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Décembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 01 - RG n° 10/05618 APPELANTE Société CARDIF
Source officiellePage 37 sur 816