Caillet, conseiller rapporteur, MM. Le Gall, Valdès, Lecante, conseillers, MM. X..., Bonnet, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

Caillet, conseiller rapporteur ; MM. Le Gall, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers ; MM. Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.

D de se dessaisir de l'arme de marque Reck, " calibre 22 Long rifle ", modèle " Buffalo Bill ".

Ils étaient dotés d’un autre type d’armes à feu que les autres militaires (aux calibres de 9 mm et 5,45 mm, respectivement). 14.

SELARL BARBIER & VAILLS, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT ET Monsieur [H] [U] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Aurélien DESMET de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET

  Kaymaz, trois balles de calibre 9   mm provenaient d’un pistolet de marque MP-5 référencé sous le numéro 41630 et appartenant à Y.A., une balle de calibre 9 mm extraite du corps de U.

Alors que la société Boulangerie Pâtisserie Caillet conteste avoir eu connaissance de ce certificat avant la notification de la rupture de la période d'essai, M.

générale de la Concurrence, de la Consommation et de la répression des Fraudes ont relevé que, parmi un lot de colis de pêches en provenance d'Espagne, une part importante des fruits présentait un calibre

l'eau potable et d'assainissement La Solane à sa demande de copie des documents suivants : 1) les factures relatives aux cinq interventions pour des ruptures de canalisations d'eau potable dans la rue Carlit

à feu, les matériels de protection contre les gaz de combat, qui sont classés en catégorie A2, sont les suivants : / () / 4° Canons, obusiers, mortiers, lance-roquettes et lance-grenades, de tous calibres

des plants; qu'ainsi, il est généralement admis que le calibre B désigne des pieds de petit calibre alors que le calibre A+ s'applique à des plants supérieurs à 16 mm ; Qu'en l'espèce, il n'est pas

A..., représentée par Me Caillet, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 40 500 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter

A l'intérieur les gendarmes découvraient environ 107 kilos de cannabis, un pistolet mitrailleur, un revolver de calibre 6,35 mm, un pistolet de calibre 22 mm, un pistolet de marque Mauser, un revolver

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Caillet, conseil de M.

VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE ET DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QU'AU COURS DES DEBATS L'UN DES JURES A POSE LA QUESTION : "CHASSE-T-ON LE LAPIN AVEC DU CALIBRE

"ALORS QUE LA PREMIERE CATEGORIE DE MATERIEL DE GUERRE NE COMPREND QUE LES ARMES A FEU CONCUES POUR OU DESTINEES A LA GUERRE TERRESTRE OU NAVALE, OU AERIENNE OU LES PISTOLETS MITRAILLEURS DE TOUS CALIBRES

Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. A..., Mme X..., MM.

Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mme X..., M.