Bruno A..., demeurant à Niort (Deux-Sèvres), 14, cours de Magné, 7°/ Mlle Valérie A..., demeurant à Niort (Deux-Sèvres), place Buffon, Mme Martine Z..., M.

Jean-Gérard, demeurant La Buffe-aux-Moines, Chavagnes-les-Eaux à Thouarce (Maine-et-Loire), 138/ Mme XA...

.., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Canada 15, représentée par son gérant en exercice, la société à responsabilité limitée SEPCO, domicilié en cette qualité au siège de la SCI, "Centre Buro

Il présente également des troubles de la motricité bucco-faciale et laryngée entrainant des troubles de l'oralité alimentaire et une impossibilité de langage oral.

B C, né le 7 décembre 2007, alors âgé de quatre ans, a été accueilli le 16 avril 2012 au sein du centre de loisirs municipaux de la commune de Colombes, situé dans les locaux de l'école maternelle Buffon

Il ressort également de ces documents que cet enfant présente un handicap neurologique avec dispraxie bucco faciale et absence de langage, nécessitant une prise en charge en rééducation orthophonique,

Le ministre fait valoir que ces documents sont dépourvus de valeur probante dès lors qu'ils ont été " édités par une autorité localisée à Mogadiscio distante de 124 kilomètres de Bulo Mareer, leur lieu

Elle est également atteinte de pathologies bucco-dentaires. Enfin, il lui a été diagnostiquée une fibromyalgie.

en examen et placé sous mandat de dépôt criminel pour avoir dans la nuit du 8 au 9 septembre 2023, commis, par violence, menace, contrainte ou surprise, un acte de pénétration sexuelle ou tout acte bucco-génital

Il soutient que : - la responsabilité du CHU de Bordeaux doit être engagée du fait de la faute médicale commise lors de sa prise en charge ; l'anesthésiste n'a pas évalué son état bucco-dentaire et

SOCIÉTÉ D’HABITATION DES ALPES que Madame [C] [T] [V] divorcée [B] a pris en location un logement situé 29 Rue Buffon Champfleuri, Les noisetiers (38300) [E], en contrepartie du versement d'un loyer mensuel

  The applicant is normally unable to obtain a permit from the Turkish and Turkish Cypriot authorities to visit the “buffer zone” or the southern part of the island in order to participate in various

200 € par jour de retard pendant une durée de trois mois ; -ordonné le retrait sur le site internet des Pages Jaunes de la mention « Le centre dentaire Dentalvie a pour vocation de mettre la santé bucco-dentaire

    The applicant and other women gathered at the Ayios Kassianos school in Nicosia, which was in the UN buffer zone.

The meeting point was adjacent to the buffer zone. 12.

August 1996 Anastasios Isaak participated in a motorcycle rally to protest against the Turkish occupation of the northern part of Cyprus which took place at several points along the United Nations buffer

It held unanimously as follows: – List of 116   alleged victims of the administrative practice of deliberate killing of civilians in Georgian villages in South Ossetia and in the “buffer zone” in

unanimously, that there had been: a violation of Article   2 (right to life) of the European Convention on Human Rights concerning the killing of the applicants’ relative by a Turkish soldier in the buffer