CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 448 résultats pour « Buffet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2305504_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Buffet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 14 383,29 euros

Source officielle

Page 37 sur 523

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 640 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AU GRAND BUFFET 62

SIREN 910028174Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

05/07/2026

Voir →

Radiations

LAVOCAT, Lydie, Arlette, BUFFET

SIREN 438831117Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BUFFET FRERES

SIREN 343289617Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR BUFFET

SIREN 921574885Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

NEO BUFFET, WOK GRILL NEUILLY

SIREN 101885515Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 08/04/2026 enregistré au SIE DE BOBIGNY le 20/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00006365, référence 9304P61 2026 A 01740 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Boulevard Maréchal Foch 93330 Neuilly-sur-Marne

03/07/2026

Voir →

CAA

5ème chambre

DCA_20NT04078_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Délibéré après l'audience du 1er avril 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de la formation de jugement, - M. Frank, premier conseiller, - Mme Ody, première conseillère.

Source officielle
CC

civ2

61372306cd58014677404780

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, MM. Séné, Chardon, Mme Lardet, conseillers, M. Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372309cd58014677404a28

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372318cd5801467740558c

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372661cd580146774251b4

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137222ecd580146773fae05

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Chartier, Mme Vigroux, M. Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372284cd580146773fdf33

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, ayant voie délibérative, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372285cd580146773fdf98

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

613721f9cd580146773f928d

Cassation

13 décembre 1993

13 décembre 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Burgelin, Delattre, Laplace, Mme Vigroux, conseillers, M. Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372214cd580146773fa0b7

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Chartier, Mme Vigroux, M. Colcombet, Mme Gautier, M. Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722eacd5801467740322c

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722e2cd58014677402b80

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137234fcd58014677408164

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372357cd58014677408840

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Buffet, Séné, Etienne, Mme Bezombes, conseillers, Mme Batut, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02306_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02720_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_22NT02734_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01347_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01360_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, - les conclusions de M.

Source officielle