Buffet, conseiller rapporteur, MM. Laplace, Séné, Mme Lardet, M. Etienne, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.

Buffet, conseiller rapporteur, M. Chardon, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Buffet, conseiller rapporteur, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Buffet, conseiller rapporteur, Mmes Vigroux, Borra, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Jusqu'à ce jour, je suis toujours employé BUFFA ou alors de me donner du travail pour lundi.

d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BELFORT en date du 19 novembre 2010 Code affaire : 80C Demande d'indemnités ou de salaires [P] [Z] C/ SA TRANSPORTS ALAIN BUFFA

/432 Rôle N° 13/17035 [E] [N] [M] [F] épouse [N] C/ SA BSP GROUPE VPF SOCIETE GROUPE SOFEMO Maître [C] Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme [X], de Me Haas, avocat de la société BCM, après débats en l'audience publique du 28 février

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [R], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de MM.

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [W] [L], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mmes [V] et [T] [M], de M

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gury & Maitre, avocat de la société Coeur Saint Jean, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [M], et du syndicat des copropriétaires

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de [Y] [J] et de Mme [O], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [W] [V] et [K] [P],

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [S] [W], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de [Z] [I], après débats en l'audience

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de [K] [C], veuve [T], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Crédit foncier de France, après

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de [G] [I], décédé le 1er janvier 2021, après débats en l'audience publique du 12 septembre