et associés, (la SCP Boulloche (ex charge n° 52)) Défendeur(s) : la société Axa assurances Iard et autres Avocat(s) : la SCP L.

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 26/00061 - N Portalis DB2H-W-B7K-3WMB Ordonnance du : 09 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Daphné BOULOC

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 26/00077 - N Portalis DB2H-W-B7K-3WTR Ordonnance du : 09 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Daphné BOULOC

rue Servient 69433 LYON CEDEX 03 N RG 26/00071 - N Portalis DB2H-W-B7K-3WQI Ordonnance du : 09 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Daphné BOULOC

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/02405 - N Portalis DB2H-W-B7J-26SG Ordonnance du : 01 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Daphné BOULOC

Joseph X..., 2°/ Mme Berthe X... née Y..., demeurant tous deux rue de la Valmanya, 66160 Le Boulou, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 mai 1995 par le juge de l'expropriation des Pyrénées-Orientales

QU'ELLE NE LUI PAIERAIT PLUS SES HEURES D'ABSENCE AUTORISEES ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A ALLOUE A BOULONNE LE PAIEMENT DE HUIT HEURES DE DELEGATION POUR LA PERIODE POSTERIEURE AU 6 FEVRIER

[V] [J], domicilié [Adresse 2], gérant de la société Boulonnerie Visserie Automobile, 2°/ la société Boulonnerie visserie automobile, société à responsabilité limitée, représentée par son gérant, M.

X..., cessionnaire de biens mobiliers et immobiliers appartenant à plusieurs sociétés dont la SCP Bouillot Deslorieux (la SCP) était le liquidateur judiciaire, de sa demande de caducité de la cession,

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 mai 2005), que le syndicat des copropriétaires du groupe d'immeubles dénommé résidence du Bois de Boulogne

DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ283 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE

Y..., entre son domicile[...]            , et une clinique située à Boulogne-Billancourt, au motif que ce transport ne figure pas sur la liste fixée par l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 novembre 2015), que, par un contrat du 7 février 2008, la société Deutsche Leasing France a remis en location un circuit de fabrication de boudoirs

A la suite de la fermeture de l'usine de Boulogne-Billancourt, le salarié a été licencié pour motif économique le 31 août 1993. 2.

liquidateur de la SAS CIRCULAR FRANCE C/ [P] [Y] AGS CGEA IDF OUEST Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE

Le 03 juin 2014, Mme [I] [T] saisissait le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt en contestation du bien-fondé de son licenciement.

C/ SAS BVA MYSTERY SHOPPING Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 30 Août 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : AD N° RG : F16/00573

[G] [S] dit [G] [S] C/ SNC NULLE PART AILLEURS PRODUCTION Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Novembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne