Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137210fcd580146773f0a99
7 février 1990
7 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Robert Z..., demeurant ... à Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c5959d
25 mai 1981
25 mai 1981
1129 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LES EPOUX Y..., EXPLOITANT UN CAFE-RESTAURANT, SE SONT ENGAGES PAR CONTRAT DU 4 DECEMBRE 1974, A S'APPROVISIONNER EXCLUSIVEMENT EN BIERES
Source officielleciv2
61372269cd580146773fcbce
28 mars 1995
28 mars 1995
A..., épouse Y..., demeurant résidence Campbielh, appat n 7, Piau-Engaly à Aragnouet (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401924_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
dernier état de ses écritures, les avis d'imposition des 27 octobre 2023 et 25 octobre 2024 l'assujettissant à la taxe d'habitation au titre des années 2023 et 2024 à raison d'un bien situé à Bagnères-de-Bigorre
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b926ccdc6046d4720c84b
12 mai 2026
12 mai 2026
En mai 2021, un problème de surcarbonatation a été détecté sur un lot de bière « Girasole ». Début août 2021, un client a signalé l'explosion d'une bouteille de bière « [Adresse 8] ».
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02896_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
département de Seine-et-Marne en tant qu'elle a décidé de ne pas modifier les coefficients de localisation applicables aux parcelles nos 91, 104, 105, 114 et 125 de la section A de la commune de Villiers-en-Bières
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2103276_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
E n'est pas exposé clairement et qu'il ressort des pièces produites par le requérant qu'il a effectué l'IRM au centre hospitalier de Bigorre et qu'il a été hospitalisé en mai 2021 au centre hospitalier
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c4c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Des packs de bières ( 12 x 33 cl ) sont stockées en rayon à 10 cm du sol à une profondeur de plus de 40 cm. MESURES A PRENDRE.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01095_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Green Big ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe X
61372652cd58014677424a87
10 février 2004
10 février 2004
avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COOPERATIVE D'AMELIORATION DE L'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DU BEARN (BIG
Source officielleChambre 1 A
65a23b957ca18b0008e581b1
10 janvier 2024
10 janvier 2024
En contrepartie de la mise à disposition de ce matériel, la SARL MONTPARNASSE s'était engagée à vendre au moyen du matériel prêté, les seules bières produites et distribuées par la Brasserie WARSTEINER
Source officielleChambre 1 A
6628a174b2cb67000826a4f5
17 avril 2024
17 avril 2024
En contrepartie, la SARL 2HCDS s'est engagée à débiter exclusivement la bière commercialisée par la Brasserie KARLSBRAU, à raison de 150 hectolitres par an pour une durée de 7 ans, du 1er mars 2010 au
Source officielleTrib. de Commerce
69b0a44dcdc6046d47346dd7
22 octobre 2025
22 octobre 2025
JUGEMENT DU VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1333 Numéro de Procédure collective : 2025RJ422 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS FRANCE BIERES
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008001352
17 septembre 1999
17 septembre 1999
Birger Marius X..., détenu à la Prison de la Santé à Paris (75014) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2600607_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
boursier et bon élève, est privé d’enseignement et ne peut passer ses examens blancs ; - il existe, en outre, un doute réel et sérieux quant à la légalité de la décision l’affectant à Bagnères-de-Bigorre
Source officielleChambre commerciale
634f95c4b5afe5adfff28b17
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par acte sous seing privé en date du 4 mai 2016, il a signé une convention de mise à disposition avec la SAS Brasserie Milles relatif à une installation de tirage de bière (pression bière et colonne),
Source officielleChambre com. < 10.000.-
69a2b210cdc6046d4704ff3f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LE GRAND CAFE aux termes duquel il était stipulé que la société le grand café débiterait exclusivement la bière fabriquée ou commercialisée par la société [N] durant 5 ans, à savoir du 1er décembre 2018
Source officiellecomm
61372274cd580146773fd38e
21 mars 1995
21 mars 1995
. : 1 ) la société Interdiffusion Biars, dont le siège est ..., Biars-sur-Cèdre (Lot), 2 ) la société Interdiffusion Brive, dont le siège est ... (Corrèze), 3 ) M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05497
13 décembre 2016
13 décembre 2016
société Allianz assurances, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2015, qui, dans la procédure suivie contre la société Big
Source officiellecr
613725c6cd58014677420699
3 novembre 1994
3 novembre 1994
1972 ; "que pour ce qui concerne l'année 1973, les experts se refusent à conclure au motif que l'application des coefficients donne un chiffre de 2,41 pour la comptabilité et de 2,15 pour les bières
Source officiellePage 37 sur 235
BIGREL, Anthony
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
16/07/2026
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BIGREV CONSULTING
21/05/2026
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OH ! BIGRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/04/2026
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BIGREL, Anthony
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition — L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe.Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/04/2026
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CABINET R BIGRET
13/02/2026
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