Z..., représentant des créanciers de la Société nouvelle Bernard, demeurant ..., 4 / de M.

X..., Tony, Johnny, Bernardin Y... et Mmes Z..., Sabrina, Nelly Y...

Bernard X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M. et Mme X...

Y..., lesquels auraient également pu être attraits conservatoirement à l'instance sous la dénomination de "succession de Bernard Y...".

Bernard X....

Alvarez, demeurant 1, Puech Cabrier C1, 30300 Beaucaire, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e Chambre sociale), au profit de la société Campenon Bernard

Jean-Marie, ..., "aucune expertise graphologique n'est déterminante, mais il y a de troublantes ressemblances entre l'écriture de Bernard Z... et celle du corbeau"...

Bernard, - LA SOCIETE SONACHIM, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 9 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de vol et contre la seconde

Bernard, - Z...

Bernard, Mme Y... Josette épouse XY..., M. Beldjilali XL..., Mme B... Marie-Jeanne épouse XJ..., M. C... Gilbert, M. D... Guy, M. E... Fernand, Mme F... Martine, Mme H... Nadine épouse A..., Mme N...

Bernard X..., pris en sa qualité d'héritier de son père décédé, alors que, d'une part, la décision de reconnaître à un adhérent d'une caisse d'assurance vieillesse le bénéfice de l'indemnité de départ

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 24-10.427 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Foncière Saint-Bernard

Bernard Z... a déclaré, selon l'ordonnance de renvoi, que M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Chantal X..., épouse Y..., domiciliée [...] , agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Bernard

35L7-V-B7B-B4QIF Décision déférée à la cour : Ordonnance du 10 Novembre 2017 - Juge commissaire du Tribunal de commerce de DE PARIS - RG n° 2016073732 - 2017056248 APPELANTES SNC GROUPE BERNARD

bétons France (la société Lafarge), en paiement de factures impayées ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu que la société Lafarge fait grief à l'arrêt de la condamner à payer

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 31 mars 1998, qui, pour fraude fiscale et passation d'écritures inexactes ou fictives en comptabilité, l'a condamné à 18

établir la matérialité des faits de faux et d'usage de faux " ; que " si Brigitte Y... a admis n'avoir pas effectué certaines distributions, elle n'a rien dit à ce sujet à son concubin chargé, avec Bernard