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1 002 résultats pour « Beauduin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

62fc8495015a3605d402eef6

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

Beauduin, Ruben

SIREN 105172811Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

09/06/2026

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Créations

Beauduin, Davy

SIREN 951546886Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

07/05/2023

Voir →

Modifications diverses

Aduma bisou, TOMOKANE, Michiyo, BEAUDUIN

SIREN 834095473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/06/2021

Voir →

Créations

Aduma bisou, TOMOKANE, Michiyo, BEAUDUIN

SIREN 834095473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

31/12/2017

Voir →

Créations

EN TETE A TETE, LAFFONT, Vanessa, BEAUDUIN

SIREN 828275693GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

19/03/2017

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 13

6260f94c6d9e13277d6e3924

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

avocat au barreau de PARIS, toque : D1369 INTIMÉS Maître [K] [P] [Adresse 4] [Localité 6]/France et SA MMA IARD [Adresse 2] [Localité 5] Représentés et assistés de Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364ba5ee405357f749ea5c4

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[V] [F], en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SCI CENTRE DU BAGANAIS Représentée par Me Chloé MARTIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Alix BEAUQUIS

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00415_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2024, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Beauquier et Me Hourdin, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a192aa3cdc6046d47547064

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd9ad4e359a4da1e11d5877

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Compte tenu du retard accumulé par la société Beaudin/Chateauneuf et du non-respect du planning de chantier et du contrat de sous-traitance REF ST 3671 du 25/07/13, nos matériels et effectifs ont dus être

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1701921_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

La maîtrise d'œuvre des travaux a été confiée à la société BEAUDOIN-HUSSON ARCHITECTES, mandataire solidaire d'un groupement composé des sociétés CetE Ingénierie bureau d'études structures, ACV, TOUZANNE

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1704897_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

La maîtrise d'œuvre des travaux a été confiée à la société BEAUDOIN-HUSSON ARCHITECTES, mandataire solidaire d'un groupement composé des sociétés CetE Ingénierie bureau d'études structures, ACV, TOUZANNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f791fb053208318995b48

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

LINCOLN [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine BEAUQUIER de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

Auvergne-Rhône-Alpes : - pour la liste LR-DVD-SC, UDI, SCI : Annabel André-Laurent, Etienne Blanc, Juliette Jarry, Brice Hortefeux, Béatrice Berthoux, Martial Saddier, Martine Guibert, Eric Fournier, Stéphanie Pernod Beaudon

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01564_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 avril 2023 et un mémoire en réplique enregistré le 24 octobre 2023, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Beauquier et Me Hourdin

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CA

1re Chambre C

61629873201c88caf8c4e1ae

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

SOPER, dont le siège est [Adresse 2] représentée par Maître Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE :

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CAA

2ème chambre

DCA_23PA00678_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

C, représenté par Mes Nicolas Jouanin et Antoine Beauquier, conclut au rejet de la requête et demande qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code

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CA

5ème Chambre

62cfb21c548bc59fcf4f0f9a

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21e548bc59fcf4f0fa8

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

l'affaire a été débattue le 1er Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de la cinquième Chambre commerciale et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

635236db8c924eadffcc4880

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

634113cc58bc223e2e3f0939

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 31 Août 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b08d6cdc6046d47120489

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

63cb92e69c02507c9078ddc9

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

642e75838b510604f5bc1cff

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

l'affaire a été débattue le 1er Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre chargé du rapport et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle