Les époux Z... répliquent que le mur en limite de propriété en l'absence de barbacanes et de drain provoque déjà de l'humidité, n'est pas achevé, se trouve en infraction avec le règlement de l'Association

décision du 24 janvier 2022, le préfet de la région Occitanie a, sur recours hiérarchique, infirmé ledit avis, en considérant qu'en l'absence de covisibilité entre le projet et l'église de Gésu, la barbacane

à cette obligation s'entend d'un remplacement à l'identique ; qu'en l'espèce, il résulte des documents produits par le prévenu qu'il a remplacé une clôture faite de pieux de bois et de fils de fer barbelés

A, né le 24 mai 1971, de nationalité libérienne, a été interpellé au péage du Perthus, le 14 novembre 2011, dans un bus en provenance de Barcelone et à destination de Venise ; qu'il a présenté un passeport

B, ressortissant pakistanais, né le 11 septembre 1982, est arrivé en France dans la nuit du 22-23 février 2025 avec un billet Flixbus pour un trajet Barcelone-Grenoble.

son avocat et le dépôt d'un mémoire demandant la confirmation de la mesure de libération conditionnelle, retient, outre ses antécédents judiciaires, le fait qu'il possède un patrimoine important à Barcelone

X..., de nationalité colombienne, en situation irrégulière en France, a été interpellé en gare de Cerbère dans le train en provenance de Montpellier et à destination de Barcelone (Espagne) sur le fondement

prélèvements prévus par ces dispositions ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que si, à l'époque des cessions, les époux X..., de nationalité française, séjournaient encore périodiquement à Barcelone

décembre 2002 portant publication du protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée (ensemble trois annexes adoptées à Monaco le 24 novembre 1996), fait à Barcelone

A... 9 route de Bardejan 34240 LAMALOU LES BAINS Admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle par décision BAJ N° 99/07464 en date du 15/10/99 au taux de 100% Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT

décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 1er mars 2007 par Maître Pierre-Etienne TOUATI, avocat de Monsieur Carlos X..., demeurant Roger da Lauria MOLLET DES VALLES - BARCELONE

devant une autorité religieuse ; que l'acte de mariage a été enregistré par le juge chargé du contrôle de l'état civil, le 14 août 1965 et transcrit sur les registres français du consulat de France à Barcelone

non soutenu par le mur de soutènement et que, si en l'absence de dispositif d'écoulement les joints des éléments préfabriqués avaient pu laisser passer l'eau provenant du talus ,avant création de barbacanes

30 juin 1989 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société anonyme Procam, par suite de la transformation de la société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Barbazan-Debat

B... un nantissement sur les parts dont il était titulaire dans la société Barcelone du Gers, ainsi qu'une affectation hypothécaire sur un immeuble qui devait être construit sur un terrain appartenant

Victor Y..., demeurant Hameau de Barbejean, à Lamalou-les-Bains (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Société de

americano (BCH), dont le siège est ..., avec un établissement principal ..., 3°/ de la société de droit espagnol Banco Atlantico, société anonyme dont le siège est 407 bis, avenida Diagonal NIF, Barcelone

Il est constaté par le chef de service du centre technique municipal un dégorgement de terre par une barbacane sur le mur d'entrée du Lycée Agricole, le mur présente des fissures importantes laissant présager