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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101172

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101173

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101174

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101175

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101176

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101177

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101178

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101180

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101181

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101182

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100810

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Vitse, Mmes Dazzan-Barel, Kloda, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100971

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Vitse, Mmes Barel, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97e

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

Novembre 2009, le président du tribunal de grande instance de Limoges a condamné Monsieur X... à supprimer l'ensemble des entraves, piquets de bois piqués dans des seaux et reliés par des fils de fer barbelés

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c02

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Z..., demeurant 2, place Virgil Barel, 06450 Breil-sur-Roya, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202662_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

BARRELe président, Signé M. PAGANEL La greffière, Signé D.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e356c9f0d0f8b6f0eb

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP, sise [Adresse 1] représentée par Me Pierre-André BABEL, plaidant, avocat au barreau D'EPINAL, et ayant pour avocat postulant Me Vincent BRAILLARD, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00743

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

psychologiquement anormal, - sous la pression de l'employeur, - suite à une faute ou des manoeuvres de l'employeur ( ) ; QU'il n'est pas contesté que, par courrier du 17 février 2010, la Société Lyondell-Basell

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310398

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Concernant la prétendue présence d'une ancienne clôture constituée de poteaux de bois et fils barbelés au milieu dudit fossé, celle-ci n'est nullement établie.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167329

Admin. suprême

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Par arrêt du 3 décembre 2003, le Tribunal pénal de Bâle-Ville ( Strafgericht Basel-Stadt ) condamna le requérant à trois années de réclusion et à douze années d’expulsion avec sursis, avec une mise à l

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c9

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Il soutient que le passage de l'écluse de [Localité 10] ne présente aucune difficulté pour qui est correctement engagé dans le chenal de navigation et que l'avis à la Batellerie n° 1 n'a pas pour objet

Source officielle

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Babel Acquisition Holding SAS

SIREN 982385890Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/07/2026

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SIREN 844609255Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

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BabelTech Invest

SIREN 879951226Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

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EURL BABEL

SIREN 494025323Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

12/07/2026

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ROY BABEL FOOD

SIREN 922617329Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

09/07/2026

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