Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6079410c9ba5988459c40068
9 février 1972
9 février 1972
A REMBOURSE AUX LIEU ET PLACE DE SON PERE ALFRED Z...
Source officiellecr
6137262acd5801467742374e
24 mai 2000
24 mai 2000
Daniel Alfred, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 5 mars 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef d'escroquerie
Source officiellesoc
613720d5cd580146773eec39
23 mars 1989
23 mars 1989
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SEB, prise en la personne de son gérant, rue Alfred
Source officielleciv1
6137235dcd58014677408d47
19 octobre 1999
19 octobre 1999
Alfred X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 1re section), au profit de Mme Dominique Y..., divorcée X..., demeurant ..
Source officielleciv3
6137236bcd58014677409845
21 mars 2000
21 mars 2000
Alfred Y..., demeurant tous deux à "Crouzol", 63530 Volvic, en cassation d'une ordonnance rendue le 8 août 1991 par le juge de l'expropriation du département du Puy-de-Dôme, siégeant au tribunal
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Z
613721c3cd580146773f7093
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Alfred Z..., demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1991 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mme Dorothée Y...
Source officielleciv1
éhicule dirigéec/M. Y
61372325cd58014677406072
21 janvier 1999
21 janvier 1999
Alfred Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1997 par le tribunal d'instance de Saverne, au profit de M.
Source officiellesoc
613721fecd580146773f9563
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Jean-Alfred X..., demeurant à Lisle (Dordogne), place des Banquettes, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section commerce), au profit : 1
Source officielleciv3
61372299cd580146773fef65
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Alfred X..., demeurant 2, square Balzac, 78150 Le Chesnay, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv1
613722a8cd580146773ffbaf
6 février 1996
6 février 1996
Alfred X..., demeurant ...Ecole, 68140 Luttenbach et actuellement chez Mme Z..., 8 Oberkanalstrasse Rheinfeld (Allemagne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020fb
12 février 1997
12 février 1997
Y..., demeurant 7, hameau Alfred A..., 78230 Le Pecq, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellesoc
613723f3cd580146774104d9
27 mars 2002
27 mars 2002
Alfred Y..., demeurant 8, cité Gaillanie, 59172 Roeulx, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 2002, où étaient
Source officielle6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000032698870
22 septembre 2014
22 septembre 2014
Fédération française des tuiles et briques, dont le siège est 17, rue Letellier à Paris (75015), l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction, dont le siège est 3, rue Alfred
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402161_20260203
3 février 2026
3 février 2026
demande au tribunal : 1°) l’annulation de la décision du maire de Sainte-Marie-la-Mer du 15 septembre 2022 confirmée le 3 avril 2025 autorisant le déplacement du débit de tabac de Mme B... au 1 rue Alfred
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57173
17 décembre 2002
17 décembre 2002
margin-left:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2002)157 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme (Règlement amiable) du 5 octobre 2000 dans l’affaire Caruso Alfredo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0320DEC001685310
20 mars 2012
20 mars 2012
width:187.95pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 16853/10 Alfred
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007776527
17 juin 1991
17 juin 1991
Alfredo X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6079a8039ba5988459c4b99c
9 octobre 1978
9 octobre 1978
ALFRED, SOLLICITANT L'EXCLUSION DE LA MENTION AU BULLETIN N° 2 DE SON CASIER JUDICIAIRE, DE DEUX CONDAMNATIONS, L'UNE DE CINQ ANNEES D'EMPRISONNEMENT DONT QUATRE AVEC SURSIS ET MISE A L'EPREUVE PENDANT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db1ee8cdc6046d47f2c9d8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : TAO PERFORMANCE (SAS) 27, rue Alfred
Source officiellesoc
61372302cd5801467740449b
10 mars 1998
10 mars 1998
Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : l'ASSEDIC-AGS d'Oise et Somme, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 27 janvier 1998, où étaient présents
Source officiellePage 37 sur 2256