Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f278f1cdc6046d4703d80f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463389.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
nature à justifier une sanction et si la sanction retenue est proportionnée à la gravité de ces fautes. 5.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01687
20 juin 2018
20 juin 2018
Alessandro D... contactait la conservatrice du musée Georges H... à [...] afin de s'assurer de l'authenticité de 93 oeuvres du peintre détenues par un client ; que faute de répondre aux demandes de justificatifs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100285
9 mars 2011
9 mars 2011
26 juin 2006, M. et Mme X... ont assigné M. et Mme Y... devant un juge aux affaires familiales aux fins d'obtenir un temps de résidence sur leurs petits enfants, Victoire, née le 6 février 2004 et Alexandre
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465589.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Faute pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581c
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 11 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85900
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 21 Décembre 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85904
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. Z... MANS du 21 Décembre 1998.
Source officielleciv1
60794e279ba5988459c48d99
12 décembre 2006
12 décembre 2006
X..., de nationalité allemande, et Mme Y..., de nationalité française, se sont mariés en 1985 en Allemagne; que deux enfants, Helmut et Régis sont nés de cette union ; que la famille a vécu en Allemagne
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed52
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 10/ 04950 AFFAIRE : Me Alexandre X...- Mandataire liquidateur de SARL AGENCE DE L'EGLISE ... C/ Y... ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c8c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
; - condamne la société Hôtel Alexander aux dépens ; - condamne la société Hôtel Alexander à payer à la société Hôtels aéroportuaires la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 6] 1946 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre
Source officiellecr
613725ddcd580146774211d6
24 octobre 2001
24 octobre 2001
A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.
Source officielleciv1
é une action en recherche de paternitéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C100440
4 mai 2011
4 mai 2011
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 26 août 2006, à un enfant prénommé Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e0d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Alexandre A...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
en œuvre de son pouvoir de police, d'enjoindre à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de mettre en demeure les propriétaires et/ou occupants des parcelles n° 364 à n° 369 situées 29 à 39 boulevard Alexandre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10283
30 mai 2018
30 mai 2018
Alexandre X... à titre personnel et la SARL Claudia Holding représentée par son gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
15 mai 2002
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Isabelle X... et Monsieur Bernard Y... se sont mariés le 6 juin 1987 ; trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 5 juin 1988, - Laurie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041958761
3 juin 2020
3 juin 2020
Ce motif est à lui seul de nature à justifier le refus de la cour de faire application de ces dispositions. 12.
Source officiellePage 37 sur 1002