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2 787 résultats pour « Alexandre Cortes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

63cf8463a6687f7c904cb9a6

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Selon offre n°07024718 du 2 juin 2014, la Banque Populaire Provençale et Corse a consenti à la SCI [I], représentée par M.

Source officielle

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CC

civ3

à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demandec/M. Z

61372104cd580146773f04ef

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Albert, Julien Y..., 2°/ Madame Antoinette, Alexandrine

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb2f

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

Monsieur Jean Y..., demeurant à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1987 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de Madame Thérèse A..., veuve COMTE

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1861432-1954632

Admin. suprême

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Tentant de dégager le véhicule, le conducteur de la jeep fit marche arrière et roula sur le corps de Carlo avant de faire marche avant et de passer une nouvelle fois sur son corps.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01477_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

Le C... ont demandé au tribunal administratif de Bastia d’annuler la décision du 22 septembre 2021, par laquelle la directrice académique des services de l’éducation nationale de la Corse-du-Sud les a

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2100187_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Par ailleurs, aux termes de l'article 121 du décret du 14 avril 2006 portant statut particulier des corps du personnel de surveillance de l'administration pénitentiaire : " Le corps de commandement comprend

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6719e4db5857dd64cbdaa396

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 9] - ROYAUME-UNI représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93886

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Michel X..., - condamné la SCI San Michele à payer à la société C2C Corse la somme de 2 000 euros à titre de dommages-intérêts, - condamné la SCI San Michele à payer à la SARL C2C Corse et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100797

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 septembre 2022), après avoir acquis auprès de la société Firros Yachts (le vendeur) un voilier construit par la société allemande Hanse Yachts (le constructeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bcf

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Alexandre C...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e61cdc6046d47b0a61c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:457621.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

de catégorie A ou à un membre du corps de commandement du personnel de surveillance placé sous son autorité. " En application de l'article R. 57-7-15 du même code, dans sa rédaction applicable au litige

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

60364549ae8bffa6ee82688f

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

Art Newspaper (les deux sociétés UMBERTO ALLEMANDI seront désignées ci-après les sociétés ALLEMANDI).

Source officielle
CA

12e chambre

6035170b22134442e850dbe7

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

Par acte du 22 décembre 2008, la société GREP CORE B a consenti à la société GREP CORE B un nouveau bail portant sur les mêmes locaux, d'une durée de 10 années à compter du 1er janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdd

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Es qualités de « Mandataire judiciaire » de la « Société HERMES ASCENSEURS CORSES » ... 20000 AJACCIO défaillant SARL HERMES ASCENSEURS CORSES prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b15

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

CPAM DE LA CORSE DU SUD Compagnie d'assurances MAIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTS : M. Jacques Michel X...

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TCOM

DELIBERE REFERE

69a3b067cdc6046d4719fbaa

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

prononcée par sa mise à disposition au greffe le 20/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE ELECTRICITE DE FRANCE (SA) [Adresse 1] Comparant par Maître [C] [D] et Maître [V] [F] CONT

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c6d4843aa9e47470f6ab04

Appel

21 août 2024

21 août 2024

MEGEP INDUSTRIE prise en la personne de son Président en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège social Sise [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d441

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA

Source officielle