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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137237acd5801467740a468

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Thyssen Sonnenberg, agissant en sa qualité de mandataire de la société de droit français Kern, avait accepté l'offre de la société de droit allemand Thyssen industrie AG Henschel, émise à ses propres

Source officielle

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007869625

Admin. suprême

24 juin 1994

24 juin 1994

Alexandru Dan Y... demeurant Z... Anya, 5 passage Viallet à Paris (75011) ; M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd24621a33e38d7f7d66c8

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

Me Alexandra Y... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Prince Albert with Alexandre   » («   Son successeur au trône   ? Le prince Albert avec Alexandre   »). 10.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469964.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat ; Mme Christelle Thomas, maître des requêtes et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 juin 2023.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201364

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Z..., de nationalité allemande, a confié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68130507e66d7f6b7b71ed81

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...

Source officielle
CA

Service des Référés

631986df51eeae4f1309d0f3

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

demeurant [Adresse 1] [Localité 4] née le 23 Juillet 1986 de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f45045cdc6046d472f9107

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Débats en Chambre du Conseil le 1 Avril 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE IMMEDIATE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS N • PC : 2025J00794 A la date du 17 Mars 2025, la SAS DMK a déclaré la cessation

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b601cdc6046d470cfaf4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le passif à échoir est important et ne pourra être réglé, la SAS SCOBAT est en état de cessation des paiements et a fait une demande d'ouverture de redressement judiciaire auprès du tribunal de commerce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa51

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

RG N : 11/01325 AFFAIRE : Mme Alexandra X... C/ M. Jean-Philippe Y...

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000039728709

Admin. suprême

31 décembre 2019

31 décembre 2019

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 422461, la SCP Boizard Moreau, Kergoyan et Chauveau, la SCP Mousset, Desmier de Ligouyer, la SCP Alexandre Treillard de Quinemont et Bénédicte Charrier Treillard

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019355824

Admin. suprême

13 juillet 2007

13 juillet 2007

Alexandre et Arnaud A une allocation provisionnelle de 5 000 euros à chacun et a porté celle-ci à 10 000 euros chacun ; 2°) statuant comme juge du référé-provision d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301263

Cassation

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Alexandre, de l'autre à la cour commune avec C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10506

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Alexander Y..., domicilié [...]                                                        , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44b4acdc6046d472f2cc7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d4

Appel

9 février 2011

9 février 2011

C/ ASSOCIATION POUR LA PARTICIPATION DES EMPLOYEURS A L'EFFORT DE CONSTRUCTION APPELANTE : Madame Alexandra Barbara Elisa Y... épouse Z...

Source officielle