Alain Esnault M. Jérôme Lescure — 475 000 € 2 avertissements

elle ait parlé de lui c'est en quittant la soirée, pour dire qu'elle allait le rejoindre ; que B...

Alain X..., préfet de la Corse du Sud, en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1990 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de M. Y...

Pierre, Alain et Dominique A...

Alain Y..., exerçant sous l'enseigne "Tennis Squash", domicilié BP. 1808, 27018 Evreux Cedex, en cassation de deux arrêts rendus le 5 mars 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit

Alain Y... et José X... qui figuraient sur les listes des adhérents, mais sans pouvoir justifier être employés par l'un des deux groupes ; que, condamnée, par arrêts des 19 février et 24 novembre 1988,

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infraction à la législation sur les

des dommages et intérêts au profit de la partie civile ; "aux motifs que les constatations opérées sur le véhicule par les gendarmes et confirmées par les photographies non contestées produites par Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 29 septembre 1993, qui, pour association de malfaiteurs, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien en

Jean-Claude et Alain Z..., ont cédé leur participation à la société SCGT; que, par jugement du 13 octobre 1992, la société SCGT a été condamnée à fournir à MM.

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à verser, à la société Besnier, la somme de 109 784 francs en paiement de produits d'allaitement fournis par elle et de l'avoir débouté de son action en réparation

Y... au sein de la société Alloin mont Jura marchandises avec les fonctions salariées, faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions d'appel de la société faisant ressortir qu'un changement de

crédits fictifs de TVA ; Attendu que Marc Y... et Etienne Z..., respectivement commissaire aux comptes et expert-comptable des sociétés, sont poursuivis pour complicité des délits d'escroquerie dont Alain

à choisir entre maintenir l'allaitement ou reprendre leur emploi, que la salle d'allaitement s'adressait aux femmes souhaitant allaiter leur enfant directement au sein de l'établissement ou à proximité

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 11 janvier 2005), que le jeune David X... est décédé par noyade alors qu'il descendait l'Aveyron à bord d'un kayak qu'il avait loué à l'association Sotratec

ce dernier ; que Frédérick C... a été mis en cause par plusieurs des témoins entendus, notamment Stéphane Y... et Cyrille A...ainsi que par l'auteur de la fraude Stéphane Z... et par son bénéficiaire David

loi, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt a déclaré Michel Z... co-responsable de l'accident survenu le 14 novembre 1992 et l'a condamné solidairement avec David

que le prévenu était en mesure de s'assurer par lui-même - par la consultation des registres du greffe du tribunal de commerce ou par des vérifications comptables élémentaires sur la société Julian David