.., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 avril 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de vol

civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 26 mai 1999, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre René X..., du chef d'escroquerie et de vol

Michel contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 23 février 1996, qui, pour vols et tentatives de vols aggravés, arrestation et séquestration de personnes et infractions connexes, l'a condamné

Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 octobre 1997, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de vol

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 9 juin 1993, qui, pour vol, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ;

Héléna, divorcée B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 2 février 1995, qui, pour vol, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2

SOCIETE OUASSADOU, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Guy X... du chef de vol

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 mars 2003, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée du chef de vol

[F] [Z] et Mme [K] [M] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 7 avril 2021, qui, pour vol aggravé, a condamné le premier à six mois d'emprisonnement

[F] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-3, en date du 31 mai 2023, qui, pour vol aggravé et séquestration arbitraire, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement

Jimmy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, du 26 juin 1997, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec arme, a infirmé l'ordonnance du juge d'instruction

articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt a relaxé Roland X... des chefs des poursuites exercées du chef de vol

Mme [W] fait valoir que son véhicule a été volé dans la nuit du 26 au 27 décembre 2012 ; qu'elle a déclaré le sinistre dans les deux jours ouvrés du vol, conformément aux dispositions de son contrat ;

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 1992, qui l'a condamné, pour vol et infraction à la législation sur les stupéfiants, à 1 an d'emprisonnement

attaqué (Paris, 10 octobre 2000), que le 16 janvier 1998, un salarié de la société Gervex SGRO transports (société GST) a effectué une livraison aux entrepôts de la société Heppner avec un transpalette volé

Il ressort de ces textes que l'hôtelier est responsable de plein droit en cas de vol des effets que les voyageurs apportent dans leur établissement et qu'en l'absence d'un dépôt de ces effets entre les

Z... , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 19 janvier 2017, qui, dans l'information suivie contre lui notamment des chefs de vols et tentatives en bande

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 1990 qui, pour attentat à la pudeur aggravé et vol, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement et a ordonné