de maîtrise des pollutions d'origine agricole prévoyait que "tout éleveur s'engageant dans le programme de maîtrise sera considéré en instance de régularisation par rapport à la réglementation" et qu'il

au respect effectif de son port ; que Jean-Pierre X..., qui reconnaissait être responsable des chargeurs, n'était pas présent sur les lieux lors du travail de ces derniers, dont l'activité était programmée

société civile immobilière Les Mimosas avait manqué à son obligation de délivrance dès lors qu'elle avait délivré un garage de 14,5 m au lieu de 17 m , que les travaux réalisés ne correspondaient pas au programme

heures chacune de 08h30 à 13h30 et de 13h30 à 18h30 » et quand la mission de permanence des soins à laquelle concourent les médecins libéraux n'a pour objet que de répondre aux besoins de soins non programmés

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 132-8 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Orjus a fait acheminer par la société Protrans

attaqué, qu'ayant déposé des modèles de cintres destinés à la présentation de diverses sortes de vêtements, la société des établissements Roybier (la société Roybier) a poursuivi la société plastiques progrès

visites et de saisies en découlant, alors « qu'une entreprise redevable de la TVA a l'obligation de passer au régime réel normal dès que son chiffre d'affaires dépasse un certain seuil, fût-ce par proratisation

Elle veut sortir avec un programme de soins. L’avocate ne soulève pas d’irrégularité. Elle déplore que le certificat médical du 18 mai ne précise pas s’il a été établi sur dossier et son évolution.

Que par courrier du 11 septembre 2024,le médecin psychiatre du service où est admis [G] [E] mentionne avoir adressé aux autorités préfectorales les 9 juillet et 28 août 2024, des demandes de programmes

décédé, 2 / Mme Simone A..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section A), au profit de la société Progrès

dans les lieux loués, la SIMKO l'a assigné pour faire prononcer la résiliation du bail et ordonner son expulsion ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'il résulte tant du programme

Y..., architectes, eux-même chargés de la régularisation des pièces et marchés nécessaires à la réalisation d'un programme immobilier au profit de la société civile immobilière Marjolaine, maître de l'ouvrage

X... et Z... ont, en qualité de réalisateurs du programme, chargé MM.

en référé (Paris, 15 mars 1994) et les productions, que la société Euro Disney a confié en 1989 à la société Coteba management une mission de gestion, d'organisation et de coordination relative au programme

exécutés, au vu de plans de la société SPI Infra, sous la maîtrise d'oeuvre de la société SDR Ingenierie, par la société TPHV, assurée auprès de la Compagnie Acte IARD ; qu'après la réalisation de programmes

[H] (l'assuré) a sollicité de la [4] de [Localité 5] (la caisse), le 7 juillet 2015, une autorisation préalable de prise en charge de soins programmés en Espagne au bénéfice de sa fille, née le 24 octobre

régime social des indépendants, aux droits de laquelle vient la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), une autorisation préalable de prise en charge de soins programmés

Dans le cadre de ses missions, il a commandé une porte-fenêtre, dont l'installation programmée n'a pas été réalisée. 3.