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863 résultats pour « energie »

ARTICLE

CODE

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Article ANNEXE I

—

Physique : - la matière : ses différents états, les mélanges, l'eau et le cycle de l'eau ; - notion de masse, de poids et de force ; - les différentes énergies : transformations.

Article 2

—

Ils sont souvent tri-énergie, pouvant être chauffés au gaz et / ou au fioul lourd avec un appoint électrique ; Four à régénérateurs : fours à bassin réalisant un préchauffage du comburant sur des matériaux réfractaires.

Article Annexe 3

—

Résoudre les études de cas présentant une panne sur une installation bois énergie. A partir de cette panne, le but est de réfléchir sur l'ensemble de l'installation. 2.3.

Article ÉTAT D

—

65 520 000 Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale 360 000 000 360 000 000 Électrification rurale 351 500 000 351 500 000 Opérations de maîtrise de la demande d'électricité, de production d'électricité par des énergies

Article Annexe II

—

Energie-propulsion-nucléaire BS d'électromécanicien de propulsion de sous-marins.

Article L752-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 46

Code de la sécurité sociale

salaires et rémunérations des salariés employés par les entreprises, quel que soit leur effectif, des secteurs de l'industrie, de la restauration, à l'exception de la restauration de tourisme classée, de la presse, de la production audiovisuelle, des énergies

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

Code de l'environnement

. – Lors de leur élaboration ou de leur révision, les documents de planification, d'aménagement de l'espace et de gestion des ressources naturelles relatifs au climat, à l'air, aux énergies, aux continuités écologiques, aux déplacements, aux infrastructures

Article Annexe 3

—

: * Bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case à cocher) : □ Bureaux □ Hôtellerie / Restauration □ Santé □ Autres secteurs □ Enseignement □ Commerces * Energie

Article Annexe Ib

—

) - techniques (équipements spécifiques, énergies et réseaux, accès et circulations, .)

Article Annexe Ib

—

S1 Contenus Commentaires Niveaux S1.1 ANALYSE FONCTIONNELLE ET STRUCTURELLE S1.1.1 DESCRIPTION DES SYSTÈMES - Modèle associé à un système : • Environnement et frontière d'un système ; • Flux entrants et sortants (matière, énergie

Article Annexe Ib

—

Identifier les différentes énergies en présence lors d'un mouvement.

Article Annexe

—

mécanique : formes d'énergie, théorème de l'énergie cinétique · Statique des fluides : pressions · Fluides en mouvement écoulement, viscosité · Energie hydraulique : puissance, rendement · Vibrations, ondes : oscillations, amortissements, résonance

LEGIARTI000021946862

—

579 528 81 579 528 Sécurité et circulation routières 1 154 493 1 154 493 Sécurité et affaires maritimes 562 903 562 903 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité 7 558 267 7 558 267 Prévention des risques 7 062 615 7 062 615 Energie

Article Annexe 1

—

technique si hors service, date du pelliculage, date prévisionnelle de réforme Principales caractéristiques des différents types de matériel roulant Pour chaque série, sous-série ou variante : diagramme des véhicules ou de la rame, dimensions, masse, énergie

Article 1

—

interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports Ile-de-France au sein de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports ; 43° La réorganisation des services énergie

Article 228-5.14

—

La pompe à eau de mer et le dispositif automatique d'alarme et de détection de l'incendie doivent être alimentés en énergie par deux sources au moins.

Article Etat D

—

76 946 750 Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale 377 000 000 377 000 000 Electrification rurale 369 600 000 369 600 000 Opérations de maItrise de la demande d'électricité, de production d'électricité par des énergies

Article L300-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de l'urbanisme

miniers mentionné à l'article L. 174-5 du nouveau code minier dans l'hypothèse d'un comblement des cavités minières ou d'une étude du sous-sol démontrant l'absence de telles cavités ; -d'un schéma régional de cohérence écologique ; -d'un plan climat-air-énergie

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

chaude et des produits combinés constitués d'un chauffe-eau et d'un dispositif solaire, est supérieure ou égale à : c) D'équipements de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid, alimenté majoritairement par des énergies

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

légumineuses de 10 % d'ici au 1er janvier 2030 et d'atteinte de l'autonomie protéique nationale en 2050 ; 12° De concourir aux transitions énergétique et climatique, en contribuant aux économies d'énergie et au développement des matériaux décarbonés et des énergies

Page 36 · 863 résultats

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