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2 445 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028536365

Admin. suprême

29 janvier 2014

29 janvier 2014

.) / b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes ; / c) Capacités d'accueil pour le chargement et le déchargement des marchandises. / II. - La demande est également accompagnée

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029800128

Admin. suprême

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Considérant que s'il est soutenu que le dossier de demande est incomplet en ce qui concerne les informations relatives à la desserte routière, aux accès pédestres et cyclistes et aux effets du projet en

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01824_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

double sens, et, d'autre part, placé en " zone de rencontre ", c'est-à-dire en zone dans laquelle la vitesse des véhicules est limitée à 20 km/h et où toutes les chaussées sont à double sens pour les cyclistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c338

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

qui indique : " nous sortions du parking du hangar 15 et nous dirigions vers le marché du Colbert en empruntant la voie sur berge sur laquelle circulaient en même temps et dans les deux sens, des cyclistes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109282_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

atteinte à la sécurité publique en ce que son emplacement à l'intersection de deux routes départementales limite la visibilité des automobilistes et crée ainsi un risque accru d'accidents pour les cyclistes

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028195278

Admin. suprême

13 novembre 2013

13 novembre 2013

population de chaque commune comprise dans cette zone ainsi que de son évolution entre les deux derniers recensements authentifiés par décret ; b) Desserte en transports collectifs et accès pédestres et cyclistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300534_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le cycliste a chuté sans avoir été percuté par le véhicule et un attroupement de badauds s'est formé. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301556_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

publics ; - les requérants entendent limiter leurs propositions à l'ouverture à l'urbanisation d'une bande de 70 mètres depuis l'axe de la voie et à la réalisation d'un cheminement piétonnier et cycliste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301275_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

publics ; - les requérants entendent limiter leurs propositions à l'ouverture à l'urbanisation d'une bande de 70 mètres depuis l'axe de la voie et à la réalisation d'un cheminement piétonnier et cycliste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100689

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

antistaphylococcique (Pyostacine) dans un cas et avis chirurgical dans un autre ; que ces foyers infectieux staphylococciques, dont la localisation est classique et entretenue chez les adeptes du cyclisme

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03131_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A datent de six ans avant l'arrêté en litige, que certains d'entre eux ont abouti à un non-lieu au plan pénal, et qu'aucun de ces faits ne concerne des pratiquantes de l'activité de cyclisme ou de paracyclisme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0118JUD004815111

Admin. suprême

18 janvier 2018

18 janvier 2018

She is an international racing cyclist who is on the list of elite athletes and has set numerous world records.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000042147896

Admin. suprême

22 juillet 2020

22 juillet 2020

lutte contre le dopage (AFLD) une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques du médicament dénommé " Solupred " contenant de la prednisolone en vue de participer à des compétitions sportives de cyclisme

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdca569b4110d09bed03a52

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Elle soutient qu'ils correspondent à des variations cycliques de production et produit aux débats à l'appui de cette affirmation une attestation de son expert-comptable qui indique que ses travaux ont

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007684207

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

DE LA MAIRIE UN PARQUET DE BAL LE MAIRE DU LOUROUX-BECONNAIS A PU LEGALEMENT SE FONDER DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE SUR DES RAISONS DE SECURITE TENANT A L'ORGANISATION CE JOUR-LA D'UNE COURSE CYCLISTE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007716219

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

condamnation de la régie immobilière de la ville de Paris à lui verser diverses sommes en réglement de travaux exécutés pour le compte de ladite régie en vue de la réalisation des gradins de piste cycliste

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d997

Cassation

9 février 1965

9 février 1965

QUI VENAIT SUR SA DROITE ; MAIS ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE R 90 DU CODE DE LA ROUTE LES CYCLISTES ET LES CONDUCTEURS DE CYCLOMOTEUR DOIVENT EMPRUNTER LORSQU'IL EN EXISTE, LES PISTES SPECIALES

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4dae9

Cassation

10 mars 1965

10 mars 1965

ROUTE, ET LUI IMPUTER L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE, PAR ADOPTION DES MOTIFS DU PREMIER JUGE, QUE LE CONDUCTEUR DE LA VOITURE AUTOMOBILE VENAIT PAR LA GAUCHE DE LA CYCLISTE

Source officielle
CC

civ2

607940e89ba5988459c3f91e

Cassation

9 décembre 1970

9 décembre 1970

LEUR ENCONTRE AU PROFIT DE GUY DE X..., L'ARRET ENONCE QU'EN OUVRANT LA PORTIERE SANS S'ASSURER QU'ELLE POUVAIT LE FAIRE SANS DANGER, ALORS QUE LE TAXI N'ETAIT PAS EN BORDURE DU TROTTOIR ET QU'UN CYCLISTE

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454022.20211222

Admin. suprême

22 décembre 2021

22 décembre 2021

d'insuffisance de motivation et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il juge, pour écarter le moyen tiré de l'insuffisante accessibilité du projet en transports en commun et aux piétons et cyclistes

Source officielle

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