On doit accorder une attention particulière à la conception, à la construction et à l'installation des circuits de l'appareil propulsif de telle sorte que leurs vibrations n'exercent pas de contraintes excessives sur ces circuits de l'appareil propulsif

Article 1

—

Agent chargé au sein d'un bureau de personnel d'une mission de coordination et de conseil en matière informatique B 5 30 Fontainier C 4 15 Photographe assurant des tirages à l'ancienne (hors métiers d'art) C 1 15 Agent soumis a des contraintes

Article 7

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comprennent : -références aux normes et règles applicables ou dispositions techniques particulières y dérogeant ; -qualité des matériaux et mise en oeuvre ; -essais et tolérances. 2° Au titre du calendrier prévisionnel : indication d'éventuelles contraintes

Article Annexe 1

—

Autres compétences (à préciser) : Conception, mise en œuvre des politiques sportives ou de jeunesse, d'éducation populaire ou de vie associative Construire des stratégies d'actions ou d'interventions prenant en compte les ressources et les contraintes

Article 5

—

contraignantes que celles du présent arrêté afin de protéger les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement, notamment en se basant sur les performances des meilleures techniques disponibles, les performances de l'installation et les contraintes

LEGIARTI000028173427

—

Opérateur des contraintes. Opérateur des déformations. Equations de conservation. 2. Vibrations et ondes Systèmes linéaires à constantes locales : oscillateur harmonique. Analogie électromécanique.

Article Annexe II

—

C'est l'occasion pour le candidat : - d'appréhender concrètement l'organisation des structures et des services, leurs personnels et leurs usagers - d'apprendre à travailler en situation réelle avec les ressources et les contraintes du milieu professionnel

Article Annexe

—

Cet emploi comporte des contraintes de délais et de durée d'intervention et requiert habileté manuelle et minutie. Certains postes peuvent comporter de nombreux déplacements et nécessiter un permis de conduire et d'autres sont sédentaires.

Article 278 sexies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 14

Code général des impôts

Un décret détermine les situations et les conditions dans lesquelles le respect de tout ou partie de ces critères n'est pas une condition d'éligibilité au taux réduit en raison d'une incompatibilité avec les contraintes architecturales ou patrimoniales

Article R133-9-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 60 > 36

Code de la sécurité sociale

débiteur ainsi que les modalités qui pourraient les affecter et, s'il y a lieu, les cessions de créances, délégations ou saisies antérieures ; 11° L'indication que le tiers détenteur qui se soustrait à ses obligations sans motif légitime peut être contraint

Article L861-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

Code de la sécurité sociale

organismes complémentaires aux organismes d'assurance maladie font l'objet d'une majoration de 10 % en l'absence de paiement dans les délais prévus ainsi que les modalités selon lesquelles le directeur de l'organisme d'assurance maladie peut délivrer une contrainte

Article R213-48-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 60 > 17

Code de l'environnement

débiteur ainsi que les modalités qui pourraient les affecter et, s'il y a lieu, les cessions de créances, délégations ou saisies antérieures ; 10° L'indication que le tiers détenteur qui se soustrait à ses obligations sans motif légitime peut être contraint

Article R234-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 06 > 37

Code de la route

conduire un véhicule qui ne soit pas équipé, par un professionnel agréé ou par construction, d'un dispositif homologué d'antidémarrage par éthylotest électronique prononcée en application du 7° de l'article 132-45 du code pénal, dans le cadre d'une contrainte

Article préliminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 82

Code de procédure pénale

Les mesures de contraintes dont la personne suspectée ou poursuivie peut faire l'objet sont prises sur décision ou sous le contrôle effectif de l'autorité judiciaire.

Article Annexe III

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Le temps de formation en milieu professionnel est réparti sur les trois années en tenant compte : des contraintes matérielles des entreprises et des établissements scolaires; des objectifs pédagogiques spécifiques à ces périodes; des cursus d'apprentissage

Article Annexe III

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Le temps de formation en milieu professionnel est réparti sur les trois années en tenant compte : • des contraintes matérielles des entreprises et des établissements scolaires ; • des objectifs pédagogiques spécifiques à ces périodes ; • des cursus d'apprentissage

Article Annexe 1

—

On doit prendre soin d'éviter de déplacer des zones de forte contrainte dans une autre zone de forte contrainte.

Article Annexe III

—

. - tenir compte des contraintes de gestion, des données juridiques et réglementaires. - exploiter une documentation simple pour déterminer ses droits et obligations dans le cadre de l'exercice de sa profession.

Article Annexe I (suite)

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Cela suppose : - la prise en compte des données et des contraintes, - la recherche de solutions en fonction de critères esthétiques mais également techniques, ce qui implique un va et vient avec le travail réalisé en atelier - la maîtrise du croquis

Article Annexe

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La mise en œuvre des missions est soumise à des contraintes légales et budgétaires. Le décideur dispose cependant de marges de manœuvre qui lui permettent de procéder à certains arbitrages.

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