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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 177 résultats pour « coefficient multiplicateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

K) et un facteur de transmission solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,3 ; ou 2° Un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,7 watt par mètre carré Kelvin (W/ m ².

Article 11

—

Ce coefficient est égal au quotient du salaire moyen français par le salaire moyen de l’Etat d’emploi tels que constatés et publiés par l’OCDE ou, à défaut, sur la base d’autres données statistiques internationales équivalentes et convertis sur la base

Article Annexe 9

—

Les concours cités ci-dessus comportent les épreuves suivantes : 1° Dictée de vingt lignes environ écrite à la main (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 2° Copie dactylographiée d'un tableau simple (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 3° Copie

Article 5

—

L'interrogation débute par un sujet initial tiré au sort par le candidat (préparation : quinze minutes ; durée : quinze minutes ; coefficient 3) ; 2° Un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier la personnalité du candidat, ses capacités

Article 5

—

sont mentionnés ci-dessous : NATURE DES ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT A. - Epreuves écrites d'admissibilité 1.

Article 2

—

Epreuve n° 1 : Compte rendu (durée : deux heures ; coefficient 2) A partir des différents éléments relatifs à une situation de travail qui leur sont indiqués et d'une ou plusieurs questions, les candidats rédigent une courte note rendant compte de cette

Article 3

—

Le montant des travaux ainsi déterminé et réduit éventuellement, en application des dispositions prévues aux alinéas 2 et 3 de l'article 5 de la loi susvisée, est revalorisé selon le rapport existant entre le coefficient départemental des travaux neufs

Article 2

—

décret du 19 août 1976 précité doit remplir les conditions suivantes : S I G Y C O P Candidat civil 2 2 2 5 2 3 0 ou 1 (*) Candidat militaire 2 2 2 5 3 3 1 (*) Le coefficient

Article 2

—

Epreuve n° 1 : analyse de texte (durée : deux heures ; coefficient 1). Analyse d'un texte portant sur un sujet d'ordre général et réponse à des questions s'y rapportant.

Article 1

—

l'article 44 du décret du 22 décembre 1975 susvisés doit remplir les conditions médicales et physiques d'aptitude fixées dans le tableau suivant : S I G Y C O P 2 2 2 5 2 3 0 ou 1 (*) (*) Le coefficient

Article 3

—

juridique, de finances publiques, d'organisation, de fonctionnement et de politiques des institutions européennes et de droit hospitalier, ainsi que son aptitude à la décision par le biais, le cas échéant, de mises en situation (durée : deux heures ; coefficient

Article 4

—

à la date de signature du contrat d'achat les conditions de l'article R. 314-4 du code de l'énergie, une installation mise en service pour la première fois après la date de publication du présent arrêté et dont les éléments principaux (pales, multiplicateur

Article 4

—

Epreuves d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : 3 heures ; coefficient 4) : Résumé d'un texte portant sur les questions économiques et sociales du monde contemporain, et réponse à des questions en lien avec le texte.

Article 7

—

La limite fixée ci-dessus pour le coefficient G1 peut être augmentée de la quantité donnée dans le tableau ci-dessous en fonction de la catégorie des locaux et de leur indice solaire.

Article 4

—

ÉPREUVES DURÉE PRÉPARATION COEFFICIENT Epreuve n° 1 Circulation aérienne : 45 min 15 min 1 Epreuve n° 2 Epreuve orale d'anglais : 20 min 15 min 1

Article 6

—

Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 8 sur 20 pour l'épreuve de dessin et à 5 sur 20 pour les autres épreuves est éliminatoire.

Article 2

—

Chaque note est multipliée par le coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. Toute note inférieure à 8 sur 20 pour l'épreuve de dessin et à 5 sur 20 pour les autres épreuves est éliminatoire.

Article 1

—

Sont majorées de plein droit, selon le coefficient de revalorisation prévu à l'article L. 434-17 du code de la sécurité sociale, les rentes allouées soit conventionnellement, soit judiciairement, en réparation du préjudice causé, du fait d'un accident

Article 8

—

Le numérateur du coefficient de liquidité est composé de la somme des éléments suivants : 14. 100 % de la partie des autres concours ayant au plus un mois à courir consentis sous forme de crédits à la clientèle, d'opérations de crédit-bail, de location

Article 8

—

Les candidats admissibles sont convoqués aux épreuves orales d'admission suivantes : MATIÈRE DURÉE COEFFICIENT Entretien avec le jury 30 minutes 5 Epreuve sur l'organisation de la défense et l'administration des armées 30 minutes 3 Anglais

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