le pourvoi formé par Monsieur Adalbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit du Centre horticole de Saint-Gabriel

Gabriel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 28 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de participation armée à un

dernier ressort ; Attendu que le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Asnières, 22 mars 2001) a été rendu dans une instance introduite par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 171, avenue Gabriel

RAFFY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [T] [K] épouse [I] née le 17 Août 1974 à [Localité 6] de nationalité Sénégalaise demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Gabriel

Il conteste le diagnostic avancé par Mme Sophie X...selon lequel Gabriel serait autiste.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : La société Ceten Apave International a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société BET JC Walker

Monsieur Dominique MATHIEU, Conseiller, Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, Monsieur Dominique GARET, VP placé, conseiller délégué par ordonnance du 10/07/2009, GREFFIER : Madame Danielle WACK

tribunal administratif de Versailles en tant qu'il annule la décision du 21 juin 1995 du ministre du travail, du dialogue social et de la participation autorisant le centre d'aide par le travail "La Gabrielle

B... et la SCI Gabrielle sont propriétaires indivis d’un immeuble de trois étages cadastré BL n° 59 situé 1, cours Gambetta à Aix-en-Provence (13100).

par ses motifs qui en sont le soutien nécessaire, que si le tribunal a admis, au titre de l’année 2011, la déductibilité de l’amortissement du dispositif dit « B... » relatif aux locaux sis 92, rue Gabriel

Gabriel Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

publique du trente Mai deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Simone X... épouse Y..., héritière de Madame Gabrielle

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCI Wask est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Gabriel, demeurant 9 Le Clos de Sadex par Nyons (Suisse) ; - M. B...

Gabriel X..., - les conclusions de M.

Immeuble les mimosas 20213 FOLELLI Comparante, assistée de Me Gérard TIBERI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA DEFENDERESSE : Madame Gabrielle

Noël X..., qui n'avaient pu obtenir du syndicat des copropriétaires des immeubles 8, rue Gabriel Péri et 13, avenue Maréchal Sébastiani à Bastia (le syndicat), le paiement des dommages-intérêts auxquels

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 et 12 mars, 25 juin, 3 juillet 2020 et le 3 mai 2023, la société Walker et Son Hauliers Limited demande au tribunal de prononcer