CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 289 résultats pour « Vilbert »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2204890_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Villette, conseiller ; - et les observations de Me Megherbi. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206646_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Villette, conseiller ; - et les observations de Me Lepage, avocate, substituant Me Monconduit. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207774_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Villette, conseiller ; - les conclusions de M. Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Gruet, avocate, substituant Me Parastatis, et de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c96a

Appel

13 décembre 2008

13 décembre 2008

APPELANT d'un jugement rendu le 4 mars 2008 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT YRIEIX LA PERCHE Représenté par Maître Bertrand VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES ET : Jean-Claude

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200985_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Villette, conseiller, a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1910593_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Villette, conseiller ; - les conclusions de M. Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Thumser, avocat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1912039_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1909277_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203261_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Villette, conseiller ; - les conclusions de M. Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Lenormand et de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107769_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Prost, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1915863_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Villette, conseiller ; - les conclusions de M. Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Quéré. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103497_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Prost, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103637_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Villette, conseiller ; - les conclusions de M. Prost, rapporteur public ; - et les observations de Me Laillé, avocate, substituant Me Greffard et Me Palos. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2316208_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Villette, conseiller ; - et les conclusions de Mme A..., rapporteuse publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404859_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Villette, conseiller ; - et les observations de Me Bulajic.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2415441_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Villette, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE01759_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

auprès d'un établissement de crédit ou par l'utilisation d'un compte séquestre à hauteur du montant des éventuelles condamnations auxquelles elle serait amenée à succomber et de condamner la société Villette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da78

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

née le 19 Novembre 1979 à SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (78100) ... 01210 FERNEY-VOLTAIRE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Philippe VIBERT, avocat au barreau de l'AIN

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005299_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

A B et Mme C B, représentés par Me Vibert, ont demandé au tribunal, à titre principal, de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation et de contribution à l'audiovisuel public auxquelles

Source officielle
CC

civ3

60794bac9ba5988459c439eb

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

attaqué (Paris, 11 décembre 1985) déclare renouvelé à son terme, en vertu de l'article 7 de la loi du 22 juin 1982, le contrat de sous-location consenti aux époux X... par la société Garage parking Villette

Source officielle

Page 36 sur 265

← PrécédentSuivant →