D'autre part il n'y a pas d'exaltation ni de fléchissement thymique, pas d'idée suicidaire et pas de velléité de passage à l'acte auto ni hétéro agressif.

Bulgaria , no. 41064/05, 16 July 2013, and Velcheva v.   Bulgaria , no. 35355/08, 9 June 2015)?   3.

M] en date du 06/10/2025 qu’il a constaté que: “Les élements medicaux suivants font obstacle à l’audition du patient par Mr ou Mme Le Juge du Tribunal Judiciaire de Clermont Ferrand : Agitation et velléités

un caractère suspensif à l'appel du ministère public sera portée à la connaissance de l'étranger et de son conseil par le greffe de la cour d'appel et communiquée au procureur de la république, qui veillera

un caractère suspensif à l'appel du ministère public sera portée à la connaissance de l'étranger et de son conseil par le greffe de la cour d'appel et communiquée au procureur de la république, qui veillera

Le certificat médical des 24h indique qu’à l’examen, [W] [O] présente une agitation psychomotrice massive avec hétéro-agressivité et velléités suicidaires.

Après un programme de soin, elle a fait l’objet d’une première réintégration en hospitalisation complète le 20 octobre 2025, en raison de vélléités suicidaires.

un caractère suspensif à l'appel du ministère public sera portée à la connaissance de l'étranger et de son conseil par le greffe de la cour d'appel et communiquée au procureur de la république, qui veillera

Le risque hétéro agressif est persistant avec des coups donnés au mobilier et des velléités hétéro agressives envers les soignants.

Il indique qu’il avait été hospitalisé pendant deux jours à [Localité 9] en juillet 2023 en raison de velléités suicidaires. Il explique être dépendant à l’alcool.

Le corps médical rapporte que la patiente est susceptible d’adopter des comportements de mise en danger considérant qu’elle exprime d’importantes velléités suicidaires.

Il n’évoquait pas d’idées suicidaires ni de velléités auto ou hétéro agressives.

du certificat médical du docteur [T] en date du 03/10/2024 que les éléments médicaux suivants font obstacle à l’audition du patient par Mr ou Mme le Juge du tribunal judiciaire de CLERMONT FERRAND: velléité

Conformément à l'article 4.2.16 du contrat de bail liant les parties, le locataire veillera au nettoyage et à l'entretien de la chaudière et du chauffe-eau, sauf si ces prestations sont assurées par le

d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - symptomatologie dépressive et crise suicidaire réactionnelle au décès de son mari qu’elle a découvert pendu la veille, - vélléités

un caractère suspensif à l'appel du ministère public sera portée à la connaissance de l'étranger et de son conseil par le greffe de la cour d'appel et communiquée au procureur de la république, qui veillera

En l’espèce, il résulte des certificats médicaux des 24 et 72heures, et de l’avis motivé rédigé que le patient a été admis au sein de la structure de soins en raison d’un état dépressif sans velléités

complète indiquant que son client prend son traitement sans opposition ; qu'il a pris conscience de ses troubles et qu'il est inexact d'affirmer qu'il ne les critique pas ; qu'enfin il n'existe aucune velléité